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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 2
Le lundi 24 février 2020, 15 h 32 à 17 h 31
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Chambre des communes
• Jolène Savoie-Day, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown
• Erin Virgint, analyste
Groupe d'examen du cadre législatif en matière de radiodiffusion et de télécommunications
• Janet Yale, présidente
• Monique Simard, membre
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 19 février 2020, le Comité tient une séance d’information du Groupe d'examen du cadre législatif en matière de radiodiffusion et de télécommunications sur le rapport « L’avenir des communications au Canada : le temps d’agir ».

Janet Yale et Monique Simard font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 heures, la réunion est suspendue.

À 17 h 7, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne adoptée par le Comité le mercredi 19 février 2020 et concernant les réunions à huis clos, Adam van Koeverden et un adjoint soient autorisés à être présents pour la durée de la réunion à huis clos.

Il est convenu, — Que le comité entreprenne une étude approfondie sur l'accès aux activités et aux installations sportives dans les collectivités rurales et éloignées du Canada; que l'étude comprenne, sans s'y limiter, l'état actuel des infrastructures sportives dans les collectivités rurales et éloignées et des associations sportives dans ces collectivités, les effets de l'accès aux sports sur le développement des jeunes, le développement communautaire et la qualité de vie dans les communautés, la faisabilité d'équipes sportives dans ces communautés, ainsi que des mesures que le gouvernement du Canada peut prendre pour soutenir l'accès croissant au sport dans les collectivités rurales et éloignées (y compris les communautés rurales et éloignées autochtones); que la liste des témoins comprenne des représentants du ministère du Patrimoine canadien, des organisations sportives régionales et nationales, des représentants municipaux des collectivités rurales et éloignées, des représentants provinciaux responsables du sport et du patrimoine; que le comité tienne au moins quatre réunions à ce sujet avec les témoins concernés; que le comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Que le comité entreprenne une étude sur les meilleures façons de garantir l’établissement d’une culture de sécurité dans le sport à l’échelle nationale, comprenant à la fois et la sécurité physique et des milieux sportifs exempts de harcèlement, d’abus et de discrimination; que le comité tienne au moins trois réunions sur ce sujet et invite des témoins pertinents; et que le comité présente ses conclusions à la Chambre.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jubilee Jackson