FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des finances (FINA)

43^e législature, 1^re session

Réunion 37

Le mardi 16 juin 2020, 15 h 2 à 19 h 5

Par vidéoconférence

Webdiffusion

Présidence

L'hon. Wayne Easter, président (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

Bloc Québécois

Gabriel Ste-Marie

NPD

Peter Julian

Membres substituts présents

• Francesco Sorbara remplace Michael V. McLeod (Libéral)

Autres députés présents

• Sébastien Lemire (Bloc Québécois)

• Elizabeth May (Parti vert)

Aussi présents

Chambre des communes

• Christine Lafrance, greffière à la procédure

Bibliothèque du Parlement

• Brett Capwell, analyste

• Michaël Lambert-Racine, analyste

Réponse du gouvernement à la pandémie de la COVID-19

Témoins

Banque du Canada

• Tiff Macklem, gouverneur

• Carolyn A. Wilkins, première sous-gouverneure

Conformément aux ordres de renvoi du mardi 24 mars, du samedi 11 avril et du mardi 26 mai 2020, le Comité reprend son étude de la réponse du gouvernement à la pandémie de la COVID-19.

Tiff Macklem fait une déclaration et, avec Carolyn A. Wilkins, répond aux questions.

À 16 h 53, la réunion est suspendue.

À 17 h 4, la réunion reprend.

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence du revenu du Canada, crédit 1 sous la rubrique Bureau du surintendant des institutions financières, crédit 1 sous la rubrique Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada et crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Finances

Témoins

Ministère des Finances

• Darlene Bess, dirigeante de la gestion financière

• Suzy McDonald, sous-ministre adjointe déléguée, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale

• Bradley Recker, directeur général, Direction de la politique économique et budgétaire

• Evelyn Dancey, sous-ministre adjointe déléguée, Direction du développement économique et finances intégrées

• Leah Anderson, sous-ministre adjointe, Direction de la politique du secteur financier

• Nicole Giles, directrice générale, Division des finances internationales et du développement, Direction des finances et des échanges internationaux

• Andrew Marsland, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique de l'impôt

Bureau du surintendant des institutions financières

• Marc Desautels, dirigeant principal des finances

• Melvin Green, adjoint par intérim au dirigeant principal des finances

• Judy Cameron, directrice principale, Affaires réglementaires et politique stratégique

Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

• Christopher Veilleux, gestionnaire, Finances et administration

• Bruce Wallace, gestionnaire, Politiques stratégiques et révisions

Agence du revenu du Canada

• Janique Caron, administratrice supérieure des affaires financières et sous-commissaire, Direction générale des finances et de l’administration

• Frank Vermaeten, sous-commissaire, Direction générale de cotisation, de prestation et de service

• Ted Gallivan, sous-commissaire, Direction générale des programmes d'observation

• Geoff Trueman, sous-commissaire, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires

Conformément à l’article 81(4) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 9 juin 2020, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence du revenu du Canada, crédit 1 sous la rubrique Bureau du surintendant des institutions financières, crédit 1 sous la rubrique Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada et crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Finances, renvoyés au Comité le jeudi 27 février 2020.

Darlene Bess fait une déclaration et, avec Bradley Recker, Evelyn Dancey, Bruce Wallace, Leah Anderson, Judy Cameron, Andrew Marsland, Marc Desautels et Christopher Veilleux répond aux questions.

À 18 h 2, la réunion est suspendue.

À 18 h 6, la réunion reprend.

Janique Caron fait une déclaration et, avec Geoff Trueman, Ted Gallivan et Frank Vermaeten, répond aux questions.

À 19 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon