TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc., renvoyés au Comité le mercredi 30 septembre 2020;
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1b sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1b, 5b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1b sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc., renvoyés au Comité le jeudi 22 octobre 2020.
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et crédit 1b sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien.
Le ministre Garneau, par vidéoconférence d'Ottawa (Ontario), fait une déclaration et, avec Michael Keenan, par vidéoconférence d'Ottawa (Ontario), Ryan Pilgrim, par vidéoconférence d'Ottawa (Ontario), Anuradha Marisetti, par vidéoconférence d'Ottawa (Ontario), et Melanie Tod, par vidéoconférence d'Ottawa (Ontario), répond aux questions.
À 18 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,