HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
À 11 h 13, la réunion est suspendue.
À 11 h 20, la réunion reprend.
Il est convenu, — Que les membres du Comité fassent parvenir à la greffière leurs recommandations pour la rédaction d'un projet de rapport au plus tard le vendredi 22 septembre 2023.
Il est convenu, — Que la réunion du mercredi 27 septembre 2023 soit dédiée à une séance d'information avec les fonctionnaires du ministère de la Santé concernant la réglementation des produits de santé naturels.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur le projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie, les membres du Comité fassent parvenir à la greffière leur liste de témoins classés par ordre de priorité au plus tard le vendredi 29 septembre 2023.
À 12 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,