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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 70
Le vendredi 16 juin 2023, 8 h 47 à 10 h 28
Huis clos
Présidence
John Aldag, président (Libéral)

• Kody Blois remplace Yvonne Jones (Libéral)
• Stephanie Kusie remplace Jeremy Patzer (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Dana Fan, analyste
• Laura Salter, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 9 mai 2022, le Comité reprend son étude du soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Soutien fédéral pour les secteurs des ressources naturelles du Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 16 h le vendredi 23 juin 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

À 9 h 41, la réunion est suspendue.

À 9 h 50, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 10 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stephanie Bond