SDIR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Frédéric Boisrond, Andréanne Martel et Michèle Asselin font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 6, la réunion est suspendue.
À 10 h 12, la réunion reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que les membres soumettent leurs modifications pour la déclaration du Sous-comité en lien avec l’étude de la situation actuelle en Tigré d’ici le mercredi 23 novembre 2022.
Il est convenu, — Que les analystes soient chargés de préparer un projet de rapport concernant l'étude de la situation actuelle en Haïti.
Il est convenu, — Que le plan de travail en lien avec l’étude des droits et libertés des femmes, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 9 900,00 $, pour l'étude de la situation actuelle en Haïti, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 13 275,00 $, pour l'étude des droits et libertés des femmes, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 6 150,00 $, pour l'étude de la reconnaissance des champions des droits internationaux de la personne, soit adopté.
À 10 h 47, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Sous-comité,