OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 27

Le mardi 27 mai 2014

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Mark Adler, Jay Aspin, Anne-Marie Day, Pierre-Luc Dusseault, Jim Hillyer, Pat Martin, l'hon. Gordon O'Connor et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Scott Simms remplace l'hon. Gerry Byrne.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; George Samiotis, directeur, Secteur de la gestion des dépenses; Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2014-2015 : crédit 1a sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyé au Comité le mercredi 14 mai 2014.

Conformément à l'article 108(3)c)(viii) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2014-2015.

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR.

Bill Matthews fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 9 h 38, la séance est suspendue.

À 9 h 38, la séance reprend à huis clos.

À 9 h 43, la séance est suspendue.

À 9 h 46, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, le Comité invite à comparaître le Conseil canadien des normes pour la deuxième heure de réunion le jeudi 5 juin 2014 relativement à l'étude sur les programmes et activités de l'Office des normes générales du Canada.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 4 600,00 $, pour l'étude sur les programmes et activités de l'Office des normes générales du Canada, soit adopté.

À 10 h 4, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend en public.

Le crédit 1a sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1a inscrit sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR.

À 10 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2015/06/15 13 h 30