OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 26

Le jeudi 15 mai 2014

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Mark Adler, Jay Aspin, Pierre-Luc Dusseault, l'hon. Gordon O'Connor et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Patricia Davidson remplace Jim Hillyer, l'hon. Wayne Easter remplace l'hon. Gerry Byrne, Élaine Michaud remplace Anne-Marie Day et Mathieu Ravignat remplace Pat Martin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Témoins : Statistique Canada : Yves Béland, directeur général, Direction des opérations; Bill Joyce, directeur, Direction des opérations. Ministère des Ressources naturelles : Pierre Ferland, Dirigeant principal de l’information, Direction du Dirigeant principal de l’information et de la sécurité; Prashant Shukle, Directeur général, Centre canadien de télédétection – Géomatique Canada, Secteur des sciences de la Terre. Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Ümit Kiziltan, directeur général, Recherche et évaluation. Ministère de la Santé : Guylaine Montplaisir, Dirigeante principale de l'information, Services de Gestion. Ministère des Transports : Kash Ram, directeur général, Sécurité routière et règlements véhicules automobiles; Richard Thivierge, directeur général, Architecture d'affaire et systèmes et co-dirigeant principal de l'information. Institut canadien d'information sur la santé : Brent Diverty, vice-président, Programmes; Michael Hunt, directeur, Dépenses de santé et initiatives stratégiques.

Conformément à l'article 108(3)c)(ii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 13 février 2014, le Comité reprend son étude des pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes.

Bill Joyce, Pierre Ferland, Prashant Shuckle, Ümit Kiziltan, Guylaine Montplaisir, Richard Thivierge et Brent Diverty font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 10 h 30, la séance est suspendue.

À 10 h 33, la séance reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, relativement au Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2015, le Comité invite à comparaître, pour sa réunion du mardi 27 mai 2014, le Président du Secrétariat du Conseil du Trésor et/ou les fonctionnaires du Secrétariat, et ce, pour la première heure de réunion; que la deuxième heure de réunion ce jour-là soit consacrée aux « Travaux du Comité » à huis clos.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, le Comité débute son étude des programmes et activités de l'Office des normes générales du Canada le jeudi 29 mai 2014 en entendant les fonctionnaires du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, et que la réunion du mardi 3 juin 2014 porte également sur cette étude en entendant d'autres témoins, clients ou organisations similaires à l'Office.

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2014/05/20 11 heures