FOPO - Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Rapport et Réponse du gouvernement

Rapport 9: Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Adopté par le Comité : 8 décembre 2009
Présenté à la Chambre : 10 décembre 2009

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 12 avril 2010

Réunions

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Mardi 8 décembre 2009 Mardi 8 déc. 2009

Réunion 50

15 h 38 - 16 h 33 (HNE)

Réunion 50

15 h 38 à 16 h 33 (HNE)

15 h 38 - 16 h 33 (HNE)

Études et activités

Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Avis de convocation Procès-verbal

Jeudi 3 décembre 2009 Jeudi 3 déc. 2009

Réunion 49

15 h 33 - 17 h 27 (HNE)

Réunion 49

15 h 33 à 17 h 27 (HNE)

15 h 33 - 17 h 27 (HNE)

Études et activités

Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Avis de convocation Procès-verbal

Mardi 1 décembre 2009 Mardi 1 déc. 2009

Réunion 48

15 h 39 - 17 h 19 (HNE)

Réunion 48

15 h 39 à 17 h 19 (HNE)

15 h 39 - 17 h 19 (HNE)

Études et activités

Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Avis de convocation Procès-verbal

Jeudi 26 novembre 2009 Jeudi 26 nov. 2009

Réunion 47

15 h 34 - 17 h 03 (HNE)

Réunion 47

15 h 34 à 17 h 03 (HNE)

15 h 34 - 17 h 03 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Mardi 24 novembre 2009 Mardi 24 nov. 2009

Réunion 46

15 h 32 - 17 h 31 (HNE)

Réunion 46

15 h 32 à 17 h 31 (HNE)

15 h 32 - 17 h 31 (HNE)

Études et activités

Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Avis de convocation Procès-verbal

Jeudi 19 novembre 2009 Jeudi 19 nov. 2009

Réunion 45

15 h 36 - 17 h 25 (HNE)

Réunion 45

15 h 36 à 17 h 25 (HNE)

15 h 36 - 17 h 25 (HNE)

Études et activités

Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux

Avis de convocation Procès-verbal

Jeudi 29 octobre 2009 Jeudi 29 oct. 2009

Réunion 41

15 h 38 - 16 h 58 (HAE)

Réunion 41

15 h 38 à 16 h 58 (HAE)

15 h 38 - 16 h 58 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Webdiffusion Télévisée Audio seulement À huis clos Annulée Modifiée À l’extérieur de la Colline parlementaire

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