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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Projet de loi S-210, Loi limitant l’accès en ligne des jeunes au matériel sexuellement explicite

Réunion 106 Jeudi 9 mai 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Antisémitisme et mesures supplémentaires qui pourraient être prises pour répondre aux craintes légitimes exprimées par la communauté juive du Canada

Réunion 104 Jeudi 9 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 113 Jeudi 9 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Réunion 113 Jeudi 9 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1c sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Réunion 113 Jeudi 9 mai 2024
LANG Comité permanent des langues officielles

Financement fédéral pour les institutions postsecondaires de la minorité de langues officielles

Réunion 99 Jeudi 9 mai 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants, crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)

Réunion 94 Mercredi 8 mai 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédit 5c sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants

Réunion 94 Mercredi 8 mai 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Pacifique Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, crédit 1 sous la rubrique Statistique Canada

Réunion 123 Mercredi 8 mai 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Développement et déploiement de la technologie ELYSIS aux installations de Rio Tinto et Alcoa

Réunion 123 Mercredi 8 mai 2024
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