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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 1)
LE MARDI 7 OCTOBRE 1997
Le Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 9 h 04, dans la pièce 269 de l’édifice de l’Ouest, pour tenir une séance d’organisation.
Membres du Comité présents: Hélène Alarie, Paul Bonwick, Rick Borotsik, Gerry Byrne, Murray Calder, Jean-Guy Chrétien, Denis Coderre, John Harvard, Jay Hill, Jake E. Hoeppner, Larry McCormick, Joe McGuire, Dick Proctor, Paul Stecke et Rose-Marie Ur.
Membre suppléant présent: Garry Breitkreuz pour Leon E. Benoît.
Autre député présent: Peter Adams.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers et Jean-Denis Fréchette, attachés de recherche.
Conformément au paragraphe 106(1) du Règlement, la greffière préside l’élection du président.
Sur motion de John Harvard, il est convenu, - Que Joe McGuire assume la présidence du Comité.
Par conséquent, Joe McGuire est dûment élu président du Comité et occupe le fauteuil.
Sur motion de Larry McCormick, il est convenu, - Que Murray Calder soit élu vice-président du Comité.
Sur motion de Jake E. Hoeppner, il est convenu, - Que Jay Hill soit élu vice-président du Comité.
Murray Calder propose, - Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose de neuf (9) membres, soit le président, le vice-président du Comité (parti ministériel), le secrétaire parlementaire et deux membres et, de l’Opposition, le vice-président du Parti réformiste, un représentant du Bloc, un représentant du NPD et un représentant du Parti progressiste-conservateur.
Un débat s’ensuit.
Jay Hill propose, - Que la décision soit reportée à la prochaine séance du Comité.
L’amendement, mis aux voix, est rejeté par le vote suivant: POUR: 5; CONTRE: 9..
La motion, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant: POUR: 9; CONTRE: 5.
Sur motion de John Harvard, il est convenu, - Que le Comité retienne les services d’un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement, au besoin, pour l’aider dans ses travaux, à la discrétion du président.
Sur motion de John Harvard, il est convenu, - Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages en l’absence de quorum, pourvu qu’au moins trois membres du Comité soient présents.
Sur motion de John Harvard, il est convenu, - Que, à la discrétion du président, les témoins invités à comparaître devant le Comité soient remboursés de leurs frais de déplacement, conformément aux règles établies par le Bureau de régie interne, et que ces frais ne soient remboursés qu’à deux (2) représentants par organisme.
Sur motion de Jay Hill, il est convenu, - Que, chaque fois que le Comité est saisi d’une nomination par décret, la greffière obtienne et distribue les noms des personnes nommées à chaque membre du Comité.
À 9 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
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