SINS Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 27
Le mardi 24 novembre 1998
Le Sous-comité sur l'étude du sport au Canada se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 40, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Dennis Mills, président.
Membres du Comité présents : Denis Coderre, Inky Mark, Dennis Mills, Pat O'Brien, George Proud et Suzanne Tremblay.
Membres substituts présents : Charlie Power pour Peter MacKay; John Solomon pour Wendy Lill.
Autre député présent : Bob Wood.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Claude Blanchette et Kevin Kerr, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude du sport au Canada.
Il est convenu,
- Que le président soit autorisé à faire des changements de forme de manière à refléter les modifications proposées à l'ébauche de rapport.Il est convenu, -
Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Comité permanent du Patrimoine canadien aussitôt que les changements nécessaires auront été apportés au texte du rapport.Il est convenu, -
Que le rapport, tel que modifié, soit approuvé par le Sous-comité.Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
Il est convenu, -
Que le Sous-comité annexe l'opinion dissidente du Bloc québécois à la suite de la signature du président.À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Eugene Morawski