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SSIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS VERBAL
Séance n^o 2

LE JEUDI 27 NOVEMBRE, 1997

Le Sous-comité des séances de la Chambre du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit, ce jour, à 10h23, dans la pièce 306 (édifice de l’Ouest), sous la présidence de Bob Kilger (président).

Membres du Sous-comité présents: Stéphane Bergeron, Bill Blaikie, André Harvey, Bob Kilger et Randy White.

Membre suppléant présent : Peter Adams pour Don Boudria.

Aussi présent : Du Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: James Robertson, attaché de recherche.

Témoin : De la Chambre des communes : Robert Marleau, Greffier de la Chambre.

Le Sous-comité poursuit l’étude de son ordre de renvoi du Comité du jeudi 28 octobre 1997, au sujet de questions et d’options relatives au calendrier des séances de la Chambre.

Robert Marleau fait une déclaration préliminaire puis répond aux questions.

À 11h04, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Sous-comité,

Marie Carrière