CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 14
Le mercredi 1er mars 2000
Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd'hui à 15 h 38, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steve Mahoney, vice-président.
Membres du Comité présents : Rob Anders, Leon Benoit, Bernard Bigras, Sophia Leung, Rick Limoges, Steve Mahoney et Andrew Telegdi.
Membre substitut présent : Mark Muise pour David Price.
Membre associé présent : Diane St-Jacques.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Margaret Young et Jay Sinha, attachés de recherche.
Témoins : À titre personnel : Nawal Haj Khalil, réfugiée reconnue au Canada et William Kennedy Bernadas, réfugié reconnu au Canada.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur tous les aspects du processus de détermination du statut de réfugié et les migrants clandestins (voir le procès verbal du mercredi 3 novembre 1999, réunion no 2).
Nawal Haj Khalil et William Kennedy Bernadas font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 43, la séance est suspendue.
À 16 h 48, la séance reprend.
À 17 h 04, le Comité s'ajourne jusqu'à 9 h, le jeudi 2 mars 2000.
La greffière du Comité
Santosh Sirpaul