SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 5
Le mardi 4 avril 2000
Le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 15 h 45, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.
Membres du Sous-comité présents : Carolyn Bennett, Nancy Karetak-Lindell, Wendy Lill, Mark Muise.
Autre députée présente : Madeleine Dalphond-Guiral.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Bill Young et Julie Mackenzie, attachés de recherche.
Le Sous-comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que le Sous-comité tienne une séance pour entendre G. Darrell Swain, le gagnant de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire de l'an dernier et que le Sous-comité l'accueille convenablement.
Il est convenu, - Que le Sous-comité tienne une séance sur la décision rendue par la Cour Suprême le 3 mai 2000 dans l'affaire Eldridge.
Il est convenu, - Que le Sous-comité tienne des séances chaque mercredi qui suit, jusqu'au 14 juin, conformément à un plan de travail qu'établiront les attachés de recherche.
À 16 h 35, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Stephen Knowles
Greffier de comité