SCYR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 14
Le mercredi 12 décembre 2001
Le Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de John Godfrey, président.
Membres du Sous-comité présents : John Godfrey, Monique Guay, Anita Neville, Carol Skelton, Tony Tirabassi et Alan Tonks.
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement : Julie Mackenzie, attachée de recherche.
Témoins : Du ministère du Patrimoine canadien : Norman Moyer, sous-ministre adjoint, Identité canadienne. De la Banque Royale du Canada : Charles S. Coffey, vice-président, directeur, Affaires gouvernementales et communautaires et coprésident, «Commission on Early Learning and Care», Ville de Toronto.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à son ordre de renvoi du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées (voir le procès-verbal du 1er mars 2001, séance no 6), le Sous-comité reprend son étude de la condition des enfants autochtones qui vivent dans les réserves et à l'extérieur des réserves et des programmes fédéraux qui leur sont offerts (voir le procès-verbal du 7 novembre 2001, séance no 10).
Norman Moyer et Charles S. Coffey font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 56, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier de comité
Paul Cardegna