SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le mercredi 26 mars 2003
Le
Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la
procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15
h 40, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn
Parrish, présidente.
Membres du Sous-comité
présents : Lynn
Myers, Carolyn Parrish, David Price et Chuck Strahl.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement
: James Robertson, analyste principal.
Conformément
à l’article provisoire 91.1(1) du Règlement, le Sous-comité examine des
affaires pouvant être désignées comme des affaires qui ne feront pas l’objet
d’un vote.
Il est convenu – Que le
président fasse rapport au Comité permanent de la procédure et des affaires de
la Chambre des conclusions du Sous-comité aussitôt que possible.
À 16 h 20, le Sous-comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Marc Toupin