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SMEM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le mercredi 30 octobre 2002

Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 45, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marcel Proulx, président.

Membres du Sous-comité présents : Rick Borotsik, Yvon Godin, Michel Guimond, Marcel Proulx et Chuck Strahl.

Membre substitut présent : Claude Duplain pour Tony Tirabassi.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.

Témoins : De la Chambre des communes : Art Hanger, Ghislain Fournier, Pat Martin for Bill Blaikie, Gary Lunn, Monique Guay, Eugène Bellemare, John Herron, Bev Desjarlais, Pauline Picard, Gurmant Grewal, Guy St-Julien, Peter Stoffer, Stéphane Bergeron, Clifford Lincoln, Charles Caccia, Libby Davies, Réal Ménard, Richard Marceau, John Williams, John Bryden, Svend Robinson, Joe Clark, Bill Casey, Odina Desrochers pour Bernard Bigras, John McKay, Peter Stoffer pour Lorne Nystrom, Keith Martin, Scott Reid et Roy Cullen.

Conformément à l'article 108(3)a)(iv) du Règlement, le Sous-comité examine les affaires qui feront l'objet d'un vote.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 30, la séance est suspendue.

À 17 h 45, la séance reprend.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 20 h 15, le Sous-comité déclare le huis clos pour choisir les affaires qui feront l’objet d’un vote.

Il est convenu – Que le président du Sous-comité, ou son représentant désigné, présente les recommandations au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.

À 21 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité

Marc Toupin