SMIP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 11
Le mardi 8 avril 2003
Le Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 47, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Kilger, président.
Membres du Comité présents : l’hon. Don Boudria, Libby Davies, Michel Gauthier, Loyola Hearn, Stan Keyes, Bob Kilger et Werner Schmidt.
Aussi présents : De la Chambre des communes : Diane Diotte, greffier à la procédure. De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi
28 novembre 2003, le Comité reprend son étude sur la modernisation et
l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes (voir le
procès-verbal du jeudi 5 décembre 2002).
Le Comité examine différentes propositions.
À 18 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Audrey O'Brien