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NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 4
 
Le jeudi 11 mars 2004
 

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Janko Peric, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Murray Calder, Rick Casson, Cheryl Gallant, Jay Hill, John O'Reilly, Janko Peric et L'hon. David Price.

 

Membres substituts présents : Gilles-A. Perron pour Louis Plamondon.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Comparaît : L'hon. John McCallum, ministre des Anciens Combattants.

 

Témoins : Ministère des Anciens combattants : Jack Stagg, sous-ministre; Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants; Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Services ministériels; Robert Mercer, directeur exécutif, Secteur des affaires publiques. Tribunal des anciens combattants (Révision et appel) : Victor Marchand, président. John O'Reilly, député, adjoint au ministre des Anciens combattants.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique des Anciens combattants renvoyés au Comité le mardi 24 février 2004.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les préparatifs du 60e anniversaire du jour J.
 

John O'Reilly, député, adjoint au Ministre, fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2004/03/12 9 h 20