SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le mardi 23 mars 2004

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à 13 h 07, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 107(2) du Règlement.

Membres du Sous-comité présents : Bonnie Brown, Roy Cullen, Judi Longfield, Pat O'Brien, Bernard Patry, Tom Wappel et John Williams.

Aussi présents : Chambre des communes : Marc Bosc, greffier adjoint ; Nicholas Pappas, conseiller financier principal.

Le greffier du Sous-comité préside à l'élection du président.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que Judi Longfield soit élue à la présidence du Sous-comité.

Le greffier du Sous-comité préside à l'élection du vice-président.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que Bonnie Brown soit élue vice-présidente du Sous-comité.

Judi Longfield assume la présidence.

À 13h09, le Sous-comité déclare le huis clos.

Le Sous-comité examine l'enveloppe budgétaire générale des comités.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 14 300 $ soit alloué au Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile pour son étude sur le processus de nominations des juges à la Cour Suprême du Canada.

Le Sous-comité considère les ressources et l'autonomie nécessaires aux comités.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que John Williams soit autorisé à se faire remplacer au besoin.

À 14 h 04, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Tranquillo Marrocco

2004/03/24 13 h 20