PROCÈS-VERBAL
Le jeudi 10 mars 2005
(Séance no 27)
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 41, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Tom Wappel, président.
Membres du Comité présents : Raynald Blais, Rodger Cuzner, Loyola Hearn, Randy Kamp, Gerald Keddy, Bill Matthews, Shawn Murphy, Jean-Yves Roy, Scott Simms et Tom Wappel.
John Cummins participe par conférence téléphonique.
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2004.
Le Comité poursuit son étude d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.
Il est convenu, — Que, conformément à l'alinéa 108(1)a) du Règlement, le Comité autorise l'impression en annexe au présent rapport d'une opinion concourante complémentaire de John Cummins, député, immédiatement après la signature du président; que l'opinion complémentaire ne dépasse pas 40 pages; (caractères et interlignage concordant avec ceux du projet de rapport) et que l’opinion complémentaire soit transmise sous forme électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité au plus tard le mardi 15 mars 2005 à 17 h.
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que, conformément à l’alinéa 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport et nonobstant le délai de 120 jours prévu à l’alinéa 109 du Règlement, que le Comité demande que la réponse globale à ce rapport soit déposée dans les 60 jours suivant le dépôt du rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les attachés de recherche soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que le Comité fasse imprimer 550 copies de ce rapport en format bilingue.
Il est convenu, — Que le greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d’une conférence de presse après le dépôt du rapport du Comité à la Chambre.
À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du comité
James M. Latimer