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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 42
 
Le mardi 7 juin 2005
 

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un président, conformément à l'article 106(2) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, John Cannis, Rick Casson, Odina Desrochers, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, l'hon. Keith Martin, Gordon O'Connor et Anthony Rota.

 

Membres substituts présents : Cheryl Gallant pour Gordon O'Connor.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner, analyste; Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Yves Côté.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Anthony Rota, il est convenu, — Que M. Cannis soit élu à la présidence du Comité.

 
Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude du ccertificat de nomination de Yves Côté au poste d'Ombudsman renvoyé au Comité le 30 mai 2005.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 9 h 59 M. Casson assume la présidence.

 

À 10 h 12 M. Cannis assume la présidence.

 

À 10 h 22, la séance est suspendue.

À 10 h 29, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité reporte tous les déplacements prévus au Canada cet été et qu’il confirme les projets de voyage aux États-Unis en juillet.

 

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2005/06/07 15 h 27