NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 57

Le mardi 15 novembre 2005

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 10 h 6, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de John Cannis, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, John Cannis, Rick Casson, Wajid Khan, Dave MacKenzie, l'hon. Keith Martin, Gordon O'Connor, Gilles-A. Perron et Anthony Rota.

Membres substituts présents : Cheryl Gallant remplace Betty Hinton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste . À titre personnel : Joseph P. Culligan, consultant.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : Susan M.W. Cartwright, secrétaire adjointe, Secteur des affaires internationales, de la sécurité et de la justice; Larisa Galadza, analyste principal, Secteur des affaires internationales, de la sécurité et de la justice, Division des affaires extérieures et de la défense. Ministère de la Défense nationale : Vam Bruce MacLean, chef d'état-major de la Force maritime. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada : Janet Thorsteinson, sous-ministre adjointe par intérim, Direction générale des approvisionnements.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 24 février 2005, le Comité reprend son examen des questions touchant la politique de défense.

Susan Cartwright et Janet Thorsteinson font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 22, Rick Casson assume la présidence.

À 11 h 37, la séance est suspendue.

À 11 h 45, la séance reprend.

À 11 h 45, John Cannis assume la présidence.

Vam MacLean fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 57, la séance est suspendue.

À 13 h 1, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget opérationnel proposé de 12,400 $, pour l'étude sur l'agent orange, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

À 13 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2005/11/17 15 h 47