SPRV Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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38e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Sous-comité sur le privilège parlementaire du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le lundi 15 novembre 2004
| º | 1610 |
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La présidente (l'hon. Judi Longfield (Whitby—Oshawa)) |
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M. John Reynolds (West Vancouver—Sunshine Coast—Sea to Sky Country, PCC) |
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La présidente |
CANADA
Sous-comité sur le privilège parlementaire du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre |
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TÉMOIGNAGES
Le lundi 15 novembre 2004
[Enregistrement électronique]
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º (1610)
[Traduction]
La présidente (l'hon. Judi Longfield (Whitby—Oshawa)): D'accord, nous passons à la section publique.
Nous voulons faire l'annonce suivante. Le comité a décidé qu'il se réunira demain de 11 à 13 heures. Les témoins seront M. Walsh, à 11 heures, et M. Maingot, à midi.
Ensuite, nous nous réunirons mercredi de 16 h 30 à 18 heures. Notre témoin entre 16 h 30 et 17 h 30 sera M. Marleau.
Ensuite, la séance se déroulera à huis clos pour discuter d'une ébauche de rapport.
Le comité se réunira une autre fois à huis clos à 10 heures, le jeudi 18 novembre, et il reprendra ses travaux à 11 heures, le 18. Je crois que ce sera une séance de tout le comité et qu'elle sera publique, et un rapport sera présenté.
Je crois que c'est tout ce qu'il y avait à dire, alors je suis prête à recevoir une motion pour la levée de la séance.
M. John Reynolds (West Vancouver—Sunshine Coast—Sea to Sky Country, PCC): J'en fais la proposition.
La présidente: Merci.
Une fois de plus, je vous rappelle que la Bibliothèque du Parlement vous a préparé un merveilleux document.
À demain. La séance est levée.