CHPC Rapport du Comité

Le jeudi 1 mars, 2007
(Séance n^o 39)

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 9 h 20, dans la pièce 308 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Ed Fast, l’hon. Hedy Fry, Tina Keeper, Maka Kotto, Gary Schellenberger, l’hon. Andy Scott et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Paul Crête remplace Diane Bourgeois, Paul Steckle remplace Francis Scarpaleggia et Paul Szabo remplace l’hon. Hedy Fry.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Matthew Carnaghan, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l’avenir du Fonds canadien de la télévision.

Le Comité poursuit son étude d’une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que les recommandations 4 et 5 soient supprimées.

Charlie Angus propose, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté et le président présent ce rapport à la Chambre.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 1

Sur motion de Jim Abbott, il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions dissidentes du parti Conservateur du Canada et du Bloc québecois à condition qu’elles ne dépassent pas 2 pages et soient remises en version électronique au greffier du Comité, au plus tard à 16 h 00, le 12 mars 2007.

Sur motion de Charlie Angus, il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l’analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

À 11 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité

Jacques Lahaie