STRA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 1 |
| Le mardi 9 mai 2006 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 heures, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv Tweed, président. |
Membres du Sous-comité présents : Don H. Bell, Peter Julian, Mario Laframboise et Merv Tweed. |
Autres députés présents : Brian Jean. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 13 heures, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
Le greffier du Sous-comité, |
| 2006/06/13 15 h 31 |