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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 19
 
Le lundi 1 juin 2009
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Scott Andrews, Judy Foote, Roger Gaudet, Greg Kerr, Ben Lobb, Phil McColeman, Tilly O'Neill-Gordon, l'hon. Judy Sgro, Peter Stoffer et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Patricia Davidson remplace Rob Clarke.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services et commémoration.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 6 mai 2009, le Comité entreprend son étude sur le Bureau de l'ombudsman des vétérans.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 17 h 22, la séance est suspendue.

 

À 17 h 23, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la motion de règie interne adoptée le 4 février 2009 soit modifiée comme suit :

que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture;

que pendant l’interrogation des témoins, le temps soit alloué à chaque intervenant comme suit :

sept (7) minutes au Parti libéral, sept (7) minutes au Bloc Québécois, cinq (5) minutes au NPD et sept (7) minutes au Parti conservateur. La deuxième ronde, cinq (5) minutes par parti dans l'ordre suivant: Parti libéral, Parti conservateur, Bloc Québécois, Parti conservateur, Parti conservateur, Parti libéral. La troisième ronde, cinq (5) minutes par parti dans l'ordre suivant: Parti conservateur, NPD, Bloc Québécois, Parti conservateur, Parti conservateur, Parti libéral.

 

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Catherine Millar

 
 
2009/08/07 14 h 3