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Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.

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Notice Paper

No. 51

Tuesday, May 5, 2009

10:00 a.m.

Feuilleton des avis

N^o 51

Le mardi 5 mai 2009

10 heures

Introduction of Government Bills	Dépôt de projets de loi émanant du gouvernement

Introduction of Private Members' Bills	Dépôt de projets de loi émanant des députés

Notices of Motions (Routine Proceedings)	Avis de motions (Affaires courantes ordinaires)

Questions	Questions

Q-160 — May 4, 2009 — — With regard to the public reports which are issued by or on behalf of the RCMP, in which information is made public as to what took place each time a taser is fired or otherwise used to control a member of the public, both in the case of the incident of Adam Dormer, who was tasered on July 21 2007, and in all other cases since January 1, 2001: (a) what changes have been made, from time to time, with regard to the types of information being released, both in terms of types of information being withheld, which had previously been made public, and types of information being made public, which had previously been withheld; (b) what instructions were given to the individuals who prepared these reports, regarding the types of information which ought to be withheld or made public; (c) who issued any such instructions, and with whom did the instructions originate; and (d) has additional information been collected, which is not being released, on any of the following topics, (i) related injuries which took place during the tasering incident, (ii) the duration of the shocks, (iii) whether the individual who was tasered had been armed, (iv) whether the individual who was tasered was violent, combative or posed a risk of death or grievous bodily harm, (v) what alternative measures the police tried before resorting to a taser, (vi) whether the individual who was tasered was first given a verbal warning, (vii) whether the individual who was tasered had already been handcuffed or otherwise restrained?

Q-160 — 4 mai 2009 — — En ce qui concerne les rapports qui sont rendus publics par la GRC ou en son nom et qui contiennent des renseignements au sujet des circonstances entourant chaque utilisation du Taser ou son utilisation pour maîtriser un citoyen, tant dans le cas de l’incident concernant Adam Dormer, à qui l’on a administré une décharge électrice au pistolet Taser le 21 juillet 2007, que dans tous les autres cas depuis le 1^er janvier 2001 : a) quels changements a-t-on apportés, au fil du temps, au sujet du type de renseignement qui est divulgué, tant pour ce qui est des renseignements qui ne sont plus divulgués alors qu’ils l’étaient auparavant que pour ce qui est des renseignements qui le sont alors qu’ils ne l’étaient pas auparavant; b) quelles directives a-t-on données aux personnes qui ont rédigé ces rapports quant aux renseignements qui devraient ou non être divulgués; c) qui a donné ces directives et qui en a été l’auteur; d) a-t-on recueilli des renseignements qui ne seront pas divulgués au sujet des questions suivantes, (i) les blessures causées à la suite de l’utilisation du Taser, (ii) la durée des décharges électriques, (iii) la personne à qui l’on a administré une décharge électrique était-elle armée, (iv) était-elle violente, combative ou risquait-elle de tuer quelqu’un ou de causer des blessures graves à quelqu'un, (v) quelles autres mesures la police a-t-elle essayées avant d’utiliser le Taser, (vi) a-t-elle donné un avertissement verbal à la personne avant de lui administrer une décharge électrique, (vii) cette personne avait-elle déjà été menottée ou autrement maîtrisée?

Q-161² — May 4, 2009 — — With regard to the Shi’ite personal status law: (a) when did Canadian officials in Afghanistan first become aware of the proposed legislation; (b) when was knowledge of the proposed law communicated to the government; (c) to which branches, in which departments, was this information sent; (d) what action did the government take upon knowledge of the proposed legislation; (e) on what dates did the Ministers of Foreign Affairs, International Trade, and International Cooperation first become aware of these proposals; and (f) on what date did Canadian representatives in Afghanistan receive a copy of the proposed law and with whom have they shared this information outside of government?

Q-161² — 4 mai 2009 — — En ce qui concerne le Statut personnel chiite : a) quand les représentants canadiens en Afghanistan ont-ils eu connaissance de la loi; b) quand en ont-ils informé le gouvernement; c) à quels services et dans quels ministères cette information a-t-elle été communiquée; d) quelles actions le gouvernement a-t-il prises lorsqu'il a été avisé de cette loi; e) à quelles dates les ministres des Affaires étrangères, du Commerce international et de la Coopération internationale ont-ils été mis au courant de cette loi; f) à quelle date les représentants canadiens en Afghanistan ont-ils reçu copie de la loi proposée et à qui ont-ils fait part de cette information, en dehors du gouvernement?

Q-162² — May 4, 2009 — — With regards to the Canada’s operations in Afghanistan: (a) what is the total amount of money spent on translation of documents from Dari and Pashto to English and French in the past five years on a yearly basis and in total; (b) what is the number of staff in the Afghanistan Task Force who can speak, read and write in Dari in Kabul, in Kandahar and in Ottawa in the past five years on a yearly basis and in total; (c) what is the number of staff in the Afghanistan Task Force who can speak, read and write in Pashto, in Kabul, in Kandahar and in Ottawa in the past five years on a yearly basis and in total; (d) what is the total budget of Afghanistan Task Force for translation in the past five years on a yearly basis and in total; (e) what is the total budget of Afghanistan Task Force for communications in the past five years on a yearly basis and in total; (f) what is the number of staff on the Afghanistan Task Force responsible for communications in the past five years on a yearly basis and in total; and (g) what form of protection is offered to local Afghans working for Canada’s operations in Afghanistan who are citizens of Afghanistan at the end of their service with the Canadian government?

Q-162² — 4 mai 2009 — — En ce qui concerne les opérations canadiennes en Afghanistan : a) quel est le montant total des dépenses engagées pour traduire des documents en dari et en pachtou vers l'anglais et le français pendant les cinq dernières années, par année et au total; b) combien d'employés du Groupe de travail sur l'Afghanistan pouvaient parler, lire et écrire le dari à Kaboul, à Kandahar et à Ottawa pendant les cinq dernières années, par année et au total; c) combien d'employés du Groupe de travail sur l'Afghanistan pouvaient parler, lire et écrire le pachtou à Kaboul, à Kandahar et à Ottawa pendant les cinq dernières années, par année et au total; d) quel fut le budget total de traduction du Groupe de travail sur l'Afghanistan pendant les cinq dernières années, par année et au total; e) quel fut le budget total du Groupe de travail sur l'Afghanistan pour les communications pendant les cinq dernières années, par année et au total; f) combien d'employés du Groupe de travail sur l'Afghanistan étaient responsables des communications pendant les cinq dernières années, par année et au total; g) quelle sorte de protection le gouvernement canadien offre-t-il aux citoyens afghans qui travaillent pour les opérations canadiennes en Afghanistan à la fin de leur service?

Q-163² — May 4, 2009 — — With respect to Payments in Lieu of Taxes (PILT) over the past five fiscal years: (a) what is the total amount of PILT paid per federally-owned building on a yearly basis and in total and which municipalities received the payment for every building; (b) which municipalities receive PILT, on a yearly basis and in total; (c) which of the federally-owned buildings is slated to be sold; and (d) which of the federally-owned buildings is under corporate asset review?

Q-163² — 4 mai 2009 — — En ce qui concerne les paiements en remplacement d’impôts (PRI) au cours des cinq derniers exercices : a) quel est le montant total des PRI qui a été versé annuellement par immeuble appartenant au gouvernement fédéral et quelles municipalités ont reçu des paiements pour chaque immeuble; b) quelles municipalités ont reçu le PRI annuellement et quel est le total des paiements qui ont été effectués; c) quels immeubles appartenant au gouvernement fédéral seront vendus; d) quels immeubles appartenant au gouvernement fédéral sont inclus dans l’examen des actifs de l’État?

Q-164² — May 4, 2009 — — With respect to temperature control in government buildings and facilities over the last five years: (a) what are the total government expenditures for heating on (i) an annual basis, (ii) on an annual basis for each federal building; and (b) what are the total government expenditures for air conditioning (i) on an annual basis, (ii) on an annual basis for each federal building?

Q-164² — 4 mai 2009 — — En ce qui concerne le contrôle de la température dans les édifices et installations du gouvernement au cours des cinq dernières années : a) à combien s’élèvent les frais de chauffage totaux du gouvernement, (i) par année, (ii) par année et par édifice ou installation; b) à combien s’élèvent ses frais de climatisation totaux, (i) par année, (ii) par année et par édifice ou installation?

Q-165² — May 4, 2009 — — What is the total amount of government funding, since fiscal year 2004-2005 up to and including the current fiscal year, allocated within the constituency of Winnipeg Centre, listing each department or agency, initiative, and amount?

Q-165² — 4 mai 2009 — — Depuis l’exercice 2004-2005 jusqu’à aujourd’hui, combien d’argent le gouvernement a-t-il versé par ministère, organisme ou initiative dans la circonscription de Winnipeg-Centre?

Notices of Motions for the Production of Papers	Avis de motions portant production de documents

P-8 — May 4, 2009 — — That a humble Address be presented to Her Excellency praying that she will cause to be laid before this House a copy of the original and the translated versions of the proposed Shi’ite personal status law.

P-8 — 4 mai 2009 — — Qu'une humble Adresse soit présentée à Son Excellence la priant de faire déposer à la Chambre un exemplaire de la version originale et de la traduction de la loi proposée sur le statut personnel chiite.

Business of Supply	Travaux des subsides

Government Business	Affaires émanant du gouvernement

Private Members' Notices of Motions	Avis de motions émanant des députés

M-368 — May 4, 2009 — — That, in the opinion of the House, the government should undertake the following actions to improve the situation for the spouses of all federal departments and agencies employees who are and have been posted overseas on government assignments by: (a) allowing those spouses who work overseas to claim the Overseas Employment Tax Credit whether they be working as Locally Engaged Staff, are self-employed, or employed by a local company in the host country; (b) allowing those spouses who end their employment in Canada in order to be with their partner at an overseas posting to be able to collect Employment Insurance benefits while overseas and immediately after repatriation to Canada, if the spouses paid Employment Insurance premiums prior to and during their overseas posting; (c) allowing those spouses who had to end careers or contracts in Canada in order to join their partner on overseas postings to gain priority status when applying for internal job postings within the federal public service, or at Crown agencies, either while overseas or after repatriation to Canada; (d) instituting a permanent pre and post-relocation program of skills and academic improvement, career counselling and job search support for spouses, including support for language training and cultural training where necessary that is at a comparable level to what federal employees receive for such postings; (e) allowing all non-reimbursable education, professional certification training and academic improvement undertaken overseas by spouses to be tax deductable; (f) immediately reviewing and instituting improvements to the Foreign Service Directives, especially those involving salary equalization payments; (g) reviewing and improving immediately the amounts of tax-free income that federal employees receive during overseas postings in order to ensure no decrease in total household income; (h) immediately improving and updating the definitions of “residency”, including “deemed resident” and “factual resident” so that the definitions are more reflective and accurate of the overseas employment circumstances of federal employees and their spouses, especially when considering the short-term and long-term tax implications for these individuals; (i) immediately harmonizing the definitions of “residency”, used by all federal departments, acts, statutes and regulations, especially these definitions that are found in the Income Tax Act and the Employment Insurance Act; (j) instituting a review of its international tax conventions and policies of their enforcement, to ensure equal benefit of the law to spouses who have waived their diplomatic immunity for the purposes of overseas employment, and to ensure an improved process of reviewing the tax consequences prior to a posting and during the posting to avoid unexpected punitive retroactive reassessments after returning to Canada and to avoid unnecessary legal proceedings; (k) allowing spouses, while posted overseas, to continue to make recorded contributions to the Canada Pension Plan and Quebec Pension Plan and to make tax deductable contributions to their Registered Retirement Savings Plans and Tax Free Savings Plans, regardless of whether they have been successful at securing overseas employment; and (l) creating an Ombudsperson for spouses and their families who would serve as an independent voice and watch person on all spousal matters and would be granted authority to investigate and provide Parliament with recommendations for resolving issues, including the award of compensation for damages, for all spouses of government employees who have been posted overseas.

M-368 — 4 mai 2009 — — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait prendre les mesures suivantes pour améliorer la situation des conjoints des employés de tous les ministères et organismes fédéraux qui sont et ont été affectés à l’étranger pour le compte du gouvernement : a) en permettant aux conjoints qui travaillent à l’étranger de réclamer le crédit d’impôt pour emploi à l’étranger, peu importe qu’ils travaillent comme employés locaux ou comme travailleurs autonomes ou encore qu’ils soient employés par une entreprise locale dans le pays hôte; b) en permettant aux personnes qui mettent fin à leur emploi au Canada pour suivre leur conjoint en affection à l’étranger de toucher des prestations d’assurance-emploi alors qu’elles se trouvent à l’étranger et immédiatement après leur retour au Canada si elles ont payé leurs cotisations d’assurance-emploi avant et pendant l’affectation à l’étranger de leur conjoint; c) en permettant aux personnes qui ont dû mettre fin à leur carrière ou à des contrats au Canada pour rejoindre leur conjoint en affectation à l’étranger d’avoir la priorité lorsqu’elles posent leur candidature à des offres d’emploi internes au sein de la fonction publique fédérale ou de sociétés d’État soit pendant qu’elles se trouvent à l’étranger ou après leur retour au Canada; d) en instituant un programme d’amélioration des compétences et de la scolarité pré-réinstallation et post-réinstallation, d’orientation professionnelle et d’appui à la recherche d’emplois à l’intention des conjoints, y compris, au besoin, un soutien à la formation linguistique et culturelle à un niveau comparable à celui que les employés du gouvernement fédéral reçoivent pour ces affectations; e) en permettant à tous les frais non remboursables d’études, d’accréditation professionnelle et d’amélioration de la scolarité entreprises à l’étranger par les conjoints d’être déductibles d’impôt; f) en entamant immédiatement un examen des directives sur le service extérieur et en faisant entrer en vigueur des améliorations à celles-ci, surtout en ce qui a trait aux paiements de rajustements salariaux; g) en examinant et en améliorant immédiatement les montants des revenus libres d’impôt que les employés du gouvernement fédéral reçoivent au cours de leurs affectations à l’étranger pour que les revenus totaux du ménage ne diminuent pas; h) en améliorant et en mettant immédiatement à jour les définitions de la « résidence », notamment de « réputé résident » et de « résident de fait », pour que celles-ci correspondent plus précisément aux conditions d’emploi à l’étranger des fonctionnaires fédéraux et de leur conjoint, surtout en ce qui a trait aux conséquences à court et à long terme sur le plan fiscal pour ces personnes; i) en harmonisant immédiatement les définitions de « résidence » utilisées par tous les ministères, lois et règlements fédéraux, en particulier celles que renferment la Loi de l’impôt sur le revenu et la Loi sur l’assurance emploi; j) en réexaminant les traités fiscaux internationaux et les politiques sur leur application pour assurer l’égalité de bénéfice de la loi aux conjoints qui ont renoncé à leur immunité diplomatique en vue de travailler à l’étranger et pour améliorer l’examen de l’incidence fiscale avant et pendant une affectation, afin d’éviter une réévaluation rétroactive punitive inattendue après leur retour au Canada ainsi que des procédures judiciaires inutiles; k) en autorisant les conjoints, pendant qu’ils sont affectés à l’étranger, à continuer à faire des contributions enregistrées au Régime de pensions du Canada et au Régime des rentes du Québec ainsi que des contributions déductibles d’impôt à leur régime enregistré d’épargne-retraite et à leur compte d’épargne libre d’impôt, peu importe qu’ils aient réussi ou non à décrocher un emploi à l’étranger; l) en créant un poste de médiateur pour les conjoints et leur famille, comme entité indépendante et porte-parole pour toutes les questions relatives aux conjoints qui serait autorisé à mener des enquêtes et à formuler au Parlement des recommandations visant à résoudre les problèmes, y compris celle d’accorder à tous les conjoints d’employés de l’État qui ont été affectés à l’étranger une indemnisation pour les dommages causés.

Private Members' Business	Affaires émanant des députés

M-276 — March 2, 2009 — Resuming consideration of the motion of Mrs. Mendes (Brossard—La Prairie), seconded by Ms. Dhalla (Brampton—Springdale), — That, in the opinion of the House, the government should provide Service Canada with a mandate to offer full passport services at all of its regional offices throughout Canada;	M-276 — 2 mars 2009 — Reprise de l’étude de la motion de M^me Mendes (Brossard—La Prairie), appuyée par M^me Dhalla (Brampton—Springdale), — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait confier à Service Canada le mandat d’offrir des services de passeport complets dans tous ses bureaux régionaux du Canada;
And of the amendment of Mrs. Beaudin (Saint-Lambert), seconded by Mr. Roy (Haute-Gaspésie—La Mitis—Matane—Matapédia), — That the motion be amended by deleting all the words after the word “all” and substituting the following:	Et de l’amendement de M^me Beaudin (Saint-Lambert), appuyée par M. Roy (Haute-Gaspésie—La Mitis—Matane—Matapédia), — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots suivant le mot « tous », de ce qui suit :
“service centres in Canada and follow through on its commitment made on September 4, 2008, to add new receiving sites for passport applications”;	« les centres de service au Canada et respecter son engagement pris le 4 septembre 2008 d'ajouter les nouveaux sites d'agents réceptionnaires de demandes de passeport »;
And of the subamendment of Mr. Martin (Sault Ste. Marie), seconded by Mr. Mulcair (Outremont), — That the amendment be amended by adding after the words “service centres” the following:	Et du sous-amendement de M. Martin (Sault Ste. Marie), appuyé par M. Mulcair (Outremont), — Que l'amendement soit modifié par adjonction, après les mots « centres de service », de ce qui suit :
“and all international border communities”.	« et toutes les communautés à proximité d'une frontière internationale ».
Debate — 1 hour remaining, pursuant to Standing Order 93(1).	Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement.
Voting — at the expiry of the time provided for debate, pursuant to Standing Order 93(1).	Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement.


² Response requested within 45 days	² Demande une réponse dans les 45 jours

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