LIAI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le jeudi 18 mars 2010

Le Comité de liaison se réunit aujourd’hui à 13 h 11, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Membres du Comité présents : Dean Allison, Leon Benoit, l'hon. Maxime Bernier, James Bezan, Steven Blaney, Garry Breitkreuz, l'hon. Michael D. Chong, Ed Fast, Candice Hoeppner, Larry Miller, l'hon. Shawn Murphy, Joe Preston, James Rajotte, Lee Richardson, Gary Ralph Schellenberger, Joy Smith, David Sweet, Paul Szabo, David Tilson, Merv Tweed et Rodney Weston.

Membres substituts présents : Massimo Pacetti remplace Yasmin Ratansi.

Aussi présents : Chambre des communes : Robert Benoit, greffier principal adjoint ; Gilles Larocque, conseiller financier principal . Comité permanent de la justice et des droits de la personne : Miriam Burke, greffière du Comité . Comité permanent des anciens combattants : Jacques Lahaie, greffier du Comité . Comité permanent de la défense nationale : Paul Cardegna, greffier du Comité . Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie : Michelle Tittley, greffière du Comité . Bibliothèque du Parlement : James Robertson, directeur principal.

Témoins : Chambre des communes : Lyette Fortin, Directrice, Architecture et planification stratégique des programmes, Planification stratégique de l'architecture et des programmes.

Le greffier du Comité préside à l'élection du président.

Sur motion de Steven Blaney, il est convenu, — Que Dean Allison soit élu président du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection du vice-président.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, — Que Shawn Murphy soit élu vice-président du Comité.

Dean Allison assume la présidence.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 107(6) du Règlement, un sous-comité des budgets de comité soit créé aux fins d'approuver les demandes de budget des comités et que le sous-comité soit composé du président, du vice-président, James Bezan, Larry Miller, Joe Preston, Paul Szabo et Merv Tweed.

Sur motion de Joe Preston, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de Larry Miller, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

À 13 h 15, la séance est suspendue.

À 13 h 17, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Comité entreprend son étude de soumissions budgétaires.

Le greffier pricipal adjoint présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 76 988 $ soit alloué au Comité permanent de la justice et des droits de la personne pour se rendre à Edmonton (Alberta) et Winnipeg (Manitoba) au printemps 2010, relativement à son étude sur l’état du crime organisé.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 36 680 $ soit alloué au Comité permanent de la justice et des droits de la personne pour se rendre à Toronto (Ontario) au printemps 2010, relativement à son étude sur l’état du crime organisé.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 2 587 $ soit alloué au Comité permanent des anciens combattants pour se rendre à Sainte-Anne-de-Bellevue (Québec) au printemps 2010, relativement à son étude sur l’examen de la nouvelle charte des anciens combattants.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 67 675 $ soit alloué au Comité permanent de la défense nationale pour se rendre à Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) et Iqaluit (Nunavut) au printemps 2010, relativement à son étude sur la souveraineté de l’Arctique.

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Ed Fast au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent de la justice et des droits de la personne après la période limite de 60 jours soit agréée.

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Michael Chong au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent de l’industrie après la période limite de 60 jours soit agréée.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Comité entreprend l'étude des nouvelles salles de comité.

Le témoin fait une présentation et répond aux questions.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 13 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

André Gagnon

2010/03/19 12 h 55