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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 22 avril 2010

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 5, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, président(e).

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, James Bezan, Larry Miller, l'hon. Shawn Murphy, Joe Preston, Paul Szabo et Merv Tweed.

Autres députés présents : Claude DeBellefeuille, l'hon. Hedy Fry et David Tilson.

Aussi présents : Chambre des communes : Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques ; Gilles Larocque, conseiller financier principal . Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration : Andrew Bartholomew Chaplin, greffier du Comité . Comité permanent de la condition féminine : Danielle Bélisle, greffière du Comité . Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités : Bonnie Charron, greffière du Comité . Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire : Isabelle Duford, greffière du comité . Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, analyste.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par David Tilson au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration après la période limite de 60 jours soit agréée.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 86 969 $ soit alloué au Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire pour se rendre à Québec et Portneuf (Québec); Kentville (Nouvelle-Écosse); Sussex (Nouveau-Brunswick) et Stanley Bridge, Kensington et Borden-Carleton (Île-du Prince-Édouard) au printemps 2010, pour son étude sur les jeunes agriculteurs et l’avenir de l’agriculture.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 17 664 $ soit alloué au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités pour se rendre La Pocatière (Québec) au printemps 2010, relativement à son étude sur le train à grande vitesse au Canada.

À 14 heures, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Robert Benoit

2010/04/23 16 h 27