Passer au contenu
Début du contenu

CIMM Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

PDF

Annexe 1 : Liste des occupations indiquÉes dans la premiÈre sÉrie d’instructions ministÉrielles[1]

  • 0111 Directeurs financiers/directrices financières
  • 0213 Gestionnaires de systèmes informatiques
  • 0311 Directeurs/directrices des soins de santé
  • 0631 Directeurs/directrices de la restauration et des services alimentaires
  • 0632 Directeurs/directrices de services d’hébergement
  • 0711 Directeurs/directrices de la construction
  • 1111 Vérificateurs/vérificatrices et comptables
  • 2113 Géologues, géochimistes et géophysiciens/géophysiciennes
  • 2143 Ingénieurs miniers/ingénieures minières
  • 2144 Ingénieurs géologues/ingénieures géologues
  • 2145 Ingénieurs/ingénieures de l’extraction et du raffinage du pétrole
  • 3111 Médecins spécialistes
  • 3112 Omnipraticiens/omnipraticiennes et médecins en médecine familiale
  • 3141 Audiologistes et orthophonistes
  • 3142 Physiothérapeutes
  • 3143 Ergothérapeutes
  • 3151 Infirmiers/infirmières en chef et superviseurs/superviseures
  • 3152 Infirmiers autorisés/infirmières autorisées
  • 3215 Technologues en radiation médicale
  • 3233 Infirmiers auxiliaires/infirmières auxiliaires
  • 4121 Professeurs/professeures d’université
  • 4131 Enseignants/enseignantes au niveau collégial et autres instructeurs/instructrices de programmes de perfectionnement
  • 6241 Chefs
  • 6242 Cuisiniers/cuisinières
  • 7213 Entrepreneurs/entrepreneuses et contremaîtres/contremaîtresses en tuyauterie
  • 7215 Entrepreneurs/entrepreneuses et contremaîtres/contremaîtresses en charpenterie
  • 7217 Entrepreneurs/entrepreneuses et contremaîtres/contremaîtresses des équipes de construction lourde
  • 7241 Électriciens/électriciennes (sauf électriciens industriels/électriciennes industrielles et de réseaux électriques)
  • 7242 Électriciens industriels/électriciennes industrielles
  • 7251 Plombiers/plombières
  • 7252 Tuyauteurs/tuyauteuses, monteurs/monteuses d’appareils de chauffage et poseurs/poseuses de gicleurs
  • 7265 Soudeurs/soudeuses et opérateurs/opératrices de machines à souder et à braser
  • 7312 Mécaniciens/mécaniciennes d’équipement lourd
  • 7371 Grutiers/grutières
  • 7372 Foreurs/foreuses et dynamiteurs/dynamiteuses de mines à ciel ouvert, de carrières et de chantiers de construction
  • 8221 Surveillants/surveillantes de l’exploitation des mines et des carrières
  • 8222 Surveillants/surveillantes du forage et des services reliés à l’extraction de pétrole et de gaz
  • 9212 Surveillants/surveillantes dans le raffinage du pétrole, le traitement du gaz et des produits chimiques et les services d’utilité publique

Annexe 2 : Liste des occupations indiquÉes dans la deuxiÈme sÉrie d’instructions ministÉrielles[2]

  • 0631 Directeurs/directrices de la restauration et des services d’alimentation
  • 0811 Directeurs/directrices de la production primaire (sauf l’agriculture)
  • 1122 Professionnels/professionnelles des services aux entreprises de gestion
  • 1233 Experts/expertes en sinistres et rédacteurs/rédactrices sinistres
  • 2121 Biologistes et autres scientifiques
  • 2151 Architectes
  • 3111 Médecins spécialistes
  • 3112 Omnipraticiens/omnipraticiennes et médecins en médecine familiale
  • 3131 Pharmaciens/pharmaciennes
  • 3142 Physiothérapeutes
  • 3152 Infirmiers autorisés et diplômés/infirmières autorisées et diplômées
  • 3215 Technologues en radiologie
  • 3222 Hygiénistes et thérapeutes dentaires
  • 3233 Infirmiers auxiliaires autorisés/infirmières auxiliaires autorisées
  • 4151 Psychologues
  • 4152 Travailleurs sociaux/travailleuses sociales
  • 6241 Chefs
  • 6242 Cuisiniers/cuisinières
  • 7215 Entrepreneurs/entrepreneuses et contremaîtres/contremaîtresses en charpenterie
  • 7216 Entrepreneurs/entrepreneuses et contremaîtres/contremaîtresses en mécanique
  • 7241 Électriciens/électriciennes (sauf électriciens industriels et de réseaux électriques)
  • 7242 Électriciens industriels/électriciennes industrielles
  • 7251 Plombiers/plombières
  • 7265 Soudeurs/soudeuses
  • 7312 Mécaniciens/mécaniciennes d’équipement lourd
  • 7371 Grutiers/grutières
  • 7372 Foreurs/foreuses et dynamiteurs/dynamiteuses des mines à ciel ouvert, des carrières et des chantiers de construction
  • 8222 Surveillants/surveillantes du forage et des services reliés à l’extraction de pétrole et de gaz

[1]              Gazette du Canada, Partie I, vol. 142, no 48 — 29 novembre  2008.

[2]                    Gazette du Canada, Partie I, vol. 144, no 26 — 26 juin 2010