LIAI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le jeudi 7 novembre 2013

Le Comité de liaison se réunit aujourd’hui à 13 h 8, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 107(2) du Règlement.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Dean Allison, Leon Benoit, Gordon Brown, Chris Charlton, l'hon. Michael D. Chong, David Christopherson, Pierre-Luc Dusseault, Royal Galipeau, l'hon. Peter Kent, Daryl Kramp, Pat Martin, Phil McColeman, l'hon. Rob Merrifield, Joe Preston, James Rajotte, Bev Shipley, Joy Smith, David Sweet, David Tilson, Mike Wallace, Chris Warkentin et Rodney Weston.

Aussi présents : Chambre des communes : Luc Fortin, greffier principal adjoint ; Karen Thriepland, agent de logistiques ; Gilles Larocque, conseiller financier principal . Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

Conformément à l'article 107(2) du Règlement, le greffier du Comité préside l'élection à la présidence.

Sur motion de Michael D. Chong, il est convenu, — Que Dean Allison soit élu président du Comité.

Conformément à l'article 107(2) du Règlement, le greffier du Comité préside l'élection à la vice-présidence.

Sur motion de Joe Preston, il est convenu, — Que David Christopherson soit élu vice-président du Comité.

Dean Allison assume la présidence.

Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 107(6) du Règlement, un sous-comité des budgets de comité soit créé aux fins d’approuver les demandes de budget des comités et que le sous-comité soit composé du président, du vice-président, Larry Miller, Joe Preston, Pat Martin, Phil McColeman et Chris Warkentin.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et son sous-comité.

Il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

À 13 h 12, la séance est suspendue.

À 13 h 13, la séance reprend à huis clos.

Le greffier du Comité fait une présentation au sujet de questions financières et administrative et répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Activités et dépenses de comités".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 13 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jeffrey LeBlanc

2013/11/08 16 heures