LIAI Réunion de comité

Le Comité de liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 02, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Dean Allison, président.

Stéphan Aubé et Colette Labrecque-Riel font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu, — Que le projet pilote concernant les comités sans papier soit prolongé jusqu’à la fin de cette législature.

Il est convenu, — Que tous les comités de la Chambre des communes participent au projet pilote et que la mise en œuvre ait lieu au printemps 2015 et se fasse à l’aide d’une approche progressive pour garantir une transition harmonieuse.

Il est convenu, — Sujet à la révision du Comité en juin 2015, que le projet pilote devienne un service régulier au début de la prochaine législature.

Le Comité entreprend l'examen de projets de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport intitulé « Dépenses et activités des comités – Du 1er avril 2014 au 30 juin 2014 » soit adopté.

Il est convenu, — Que le projet de rapport intitulé « Dépenses et activités des comités – Du 1er avril 2014 au 31 décembre 2014 » soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu des rapports, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter aux rapports les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente les rapports à la Chambre.

Il est convenu, — Que, après que le Sous-comité des budgets de comité aura approuvé un rapport sur les activités et les dépenses des comités, préparé par le greffier du Comité, ce rapport soit réputé être adopté par le Comité de liaison, et que le président présente le rapport à la Chambre en tant que rapport du Comité dans les plus brefs délais.

Stéphan Aubé fait une mise à jour relative aux installations de télédiffusion et vidéoconférences des salles de comité.

À 13 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.