Passer au contenu

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 18
mercredi 8 juin 2016, 15 h 44 à 17 h 54
Télévisée
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
Commissariat aux langues officielles
• Graham Fraser, commissaire aux langues officielles
• Mary Donaghy, commissaire adjointe, Direction générale des politiques et des communications
• Pascale Giguère, directrice et avocate générale, Direction générale des affaires juridiques
• Ghislaine Saikaley, commissaire adjointe, Direction générale de l'assurance de la conformité
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 30 mai 2016, le Comité tient une séance d’information sur les rapports du commissaire aux langues officielles.

Graham Fraser fait une déclaration et répond aux questions.

À 15 h 53, John Nater assume la présidence.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend et Denis Paradis assume la présidence.

Graham Fraser fait une déclaration et, avec Pascale Giguère, répond aux questions.

À 17 h 27, la séance est suspendue.

À 17 h 30, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité insiste sur son invitation à comparaître au président d’Air Canada, le lundi 13 juin 2016, à 15 h 30, à défaut de quoi, qu’une assignation à comparaître lui soit servie, pour l’obliger à comparaître le mercredi 15 juin 2016, à 15 h 30.

À 17 h 43, la séance est suspendue.

À 17 h 45, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le lundi 13 juin ou le mercredi 15 juin, dépendant du jour où le président d’Air Canada va comparaître, pour discuter de la liste de témoins potentiels qui auront été proposés par les membres du Comité, sur l’étude qui sera entreprise en septembre 2016, sur l’immigration au sein des communautés francophones en situation minoritaire.

À 17 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka