Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités permanents suivants :
|
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique
|
|
Emmanuel Dubourg remplace Joël Lightbound |
|
Comité permanent de l'environnement et du développement durable
|
|
Joël Godin remplace Ed Fast |
|
Comité permanent des finances
|
|
Greg Fergus remplace Steven MacKinnon |
|
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international
|
|
John McKay remplace Marc Miller |
|
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires
|
|
Kyle Peterson remplace Raj Grewal |
|
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées
|
|
Anju Dhillon remplace Filomena Tassi |
|
Comité permanent des affaires autochtones et du Nord
|
|
MaryAnn Mihychuk remplace Andy Fillmore |
|
Comité permanent de la justice et des droits de la personne
|
|
Randy Boissonnault remplace Ahmed Hussen |
|
Comité permanent de la défense nationale
|
|
Leona Alleslev remplace Sherry Romanado Yves Robillard remplace Jean Rioux
|
|
Comité permanent des comptes publics
|
|
Matt Jeneroux remplace Joël Godin |
|
Comité permanent de la sécurité publique et nationale
|
|
Michel Picard remplace Marco Mendicino |
|
Comité permanent des anciens combattants
|
|
David de Burgh Graham remplace Jean Rioux |
|
Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députés suivants soient ajoutés aux listes des membres associés des comités permanents suivants :
|
Comité permanent de l'environnement et du développement durable
|
|
Comité permanent des comptes publics
|
|
Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans la liste des membres du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation :
|
|
Vance Badawey remplace Gary Anandasangaree Glen Motz remplace John Brassard John Oliver remplace Bernadette Jordan Francis Scarpaleggia remplace Marco Mendicino
|
|
Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que le nom du député suivant soit ajouté à la liste des membres associés du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation :
|
|
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents ( réunion no 3) est déposé.
|