— September 18, 2017 — — Second reading and reference of Bill , . |
— 18 septembre 2017 — — Deuxième lecture et renvoi du projet de loi , . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— October 17, 2017 |
— 17 octobre 2017 |
— October 23, 2017 |
— 23 octobre 2017 |
— October 24, 2017 |
— 24 octobre 2017 |
To be added to the business of the House on a day fixed by the Speaker, pursuant to Standing Order 30(7) — October 25, 2017 |
À ajouter aux travaux de la Chambre à une date déterminée par le Président, conformément à l’article 30(7) du Règlement — 25 octobre 2017 |
No. 1 |
No 1 |
— October 4, 2017 — Resuming consideration of the motion of , seconded by , — That Bill , , be now read a second time and referred . |
— 4 octobre 2017 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyée par , — Que le projet de loi , , soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé . |
Statement by Speaker regarding Royal Recommendation — May 9, 2017 (See Debates). |
Déclaration du Président relative à la recommandation royale — 9 mai 2017 (Voir les Débats). |
Debate — 1 hour remaining, pursuant to Standing Order 93(1). |
Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
Voting — at the expiry of the time provided for debate, pursuant to Standing Order 93(1). |
Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
No. 2 |
No 2 |
† — May 9, 2017 — — Consideration at report stage of Bill , , as reported by the without amendment. |
† — 9 mai 2017 — — Étude à l'étape du rapport du projet de loi , , dont le a fait rapport sans amendement. |
Committee Report — presented on Tuesday, May 9, 2017, Sessional Paper No. 8510-421-205. |
Rapport du Comité — présenté le mardi 9 mai 2017, document parlementaire no 8510-421-205. |
Report and third reading stages — limited to 2 sitting days, pursuant to Standing Order 98(2). |
Étapes du rapport et de la troisième lecture — limite de 2 jours de séance, conformément à l'article 98(2) du Règlement. |
Motion for third reading — may be made in the same sitting, pursuant to Standing Order 98(2). |
Motion portant troisième lecture — peut être proposée au cours de la même séance, conformément à l'article 98(2) du Règlement. |
No. 4 |
No 4 |
M-124 — March 7, 2017 — — That, in the opinion of the House, within twelve months of the adoption of this motion: (a) the government should follow the example of other Canadian police services and act to save hundreds of lives each year by equipping all RCMP vehicles with automated external defibrillators (AEDs); and (b) the Standing Committee on Public Safety and National Security should undertake a study to determine the availability of AEDs in first responder vehicles across Canada and make recommendations to the House in that regard while respecting the jurisdiction of other levels of government. |
M-124 — 7 mars 2017 — — Que, de l’avis de la Chambre, dans les douze mois suivant l’adoption de cette motion : a) le gouvernement devrait suivre l’exemple d’autres services de police canadiens et agir afin de sauver des centaines de vies chaque année en dotant tous les véhicules de la GRC de défibrillateurs externes automatiques (DEA); b) le Comité permanent de la sécurité publique et nationale devrait entreprendre une étude afin de déterminer la disponibilité des DEA dans les véhicules des premiers intervenants partout au Canada et faire des recommandations à la Chambre à cet égard, et ce, tout en respectant les compétences des autres paliers de gouvernement. |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— March 8, 2017 |
— 8 mars 2017 |
and — April 4, 2017 |
et — 4 avril 2017 |
— April 20, 2017 |
— 20 avril 2017 |
No. 5 |
No 5 |
M-126 — September 20, 2017 — Resuming consideration of the motion of , seconded by , — That, in the opinion of the House, the government should recognize the important contributions Canadian Portuguese have made to building Canada and to Canadian society in general, the cultural diversity of the Portuguese communities in Canada, and the importance of educating and reflecting upon Portuguese heritage and culture for future generations by declaring June 10 as Portugal Day and the month of June as Portuguese Heritage Month. |
M-126 — 20 septembre 2017 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyée par , — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait reconnaître l’importante contribution que les Canadiens d’origine portugaise ont apportée à l’édification du Canada et à la société canadienne en général, la diversité culturelle des communautés portugaises au pays ainsi que l’importance de sensibiliser la population et de faire honneur à la culture et au patrimoine portugais pour les générations à venir en déclarant le 10 juin comme étant le Jour du Portugal et le mois de juin comme étant le Mois du patrimoine portugais. |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— May 4, 2017 |
— 4 mai 2017 |
, and — September 19, 2017 |
, et — 19 septembre 2017 |
, , , , , , , , , , , , , , and — September 20, 2017 |
, , , , , , , , , , , , , , et — 20 septembre 2017 |
Debate — 1 hour remaining, pursuant to Standing Order 93(1). |
Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
Voting — at the expiry of the time provided for debate, pursuant to Standing Order 93(1). |
Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
No. 6 |
No 6 |
— September 22, 2017 — Resuming consideration of the motion of , seconded by , — That Bill , , be now read a second time and referred . |
— 22 septembre 2017 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le projet de loi , , soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— February 28, 2017 |
— 28 février 2017 |
Debate — 1 hour remaining, pursuant to Standing Order 93(1). |
Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
Voting — at the expiry of the time provided for debate, pursuant to Standing Order 93(1). |
Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
No. 7 |
No 7 |
— September 25, 2017 — Resuming consideration of the motion of , seconded by , — That Bill , , be now read a second time and referred . |
— 25 septembre 2017 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyée par , — Que le projet de loi , , soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— December 12, 2016 |
— 12 décembre 2016 |
— May 4, 2017 |
— 4 mai 2017 |
Debate — 1 hour remaining, pursuant to Standing Order 93(1). |
Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
Voting — at the expiry of the time provided for debate, pursuant to Standing Order 93(1). |
Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
No. 8 |
No 8 |
M-132 — September 28, 2017 — Resuming consideration of the motion of , seconded by , — That the Standing Committee on Health be instructed to undertake a study on ways of increasing benefits to the public resulting from federally funded health research, with the goals of lowering drugs costs and increasing access to medicines, both in Canada and globally; and that the Committee report its findings and recommendations to the House no later than one year from the time this motion is adopted. |
M-132 — 28 septembre 2017 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le Comité permanent de la santé soit chargé de faire une étude sur les moyens de faire profiter davantage le public de la recherche en santé subventionnée par le fédéral, avec pour objectifs la réduction du coût des médicaments et l’amélioration de l’accès aux médicaments, au Canada comme ailleurs; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions et de ses recommandations à la Chambre dans l’année suivant l’adoption de la présente motion. |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— May 4, 2017 |
— 4 mai 2017 |
— September 28, 2017 |
— 28 septembre 2017 |
Debate — 1 hour remaining, pursuant to Standing Order 93(1). |
Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
Voting — at the expiry of the time provided for debate, pursuant to Standing Order 93(1). |
Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
No. 9 |
No 9 |
— June 2, 2017 — Resuming consideration of the motion of , seconded by , — That Bill , , be now read a second time and referred . |
— 2 juin 2017 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le projet de loi , , soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
, and — April 6, 2017 |
, et — 6 avril 2017 |
, , and — April 7, 2017 |
, , et — 7 avril 2017 |
, and — April 10, 2017 |
, et — 10 avril 2017 |
— April 12, 2017 |
— 12 avril 2017 |
— April 20, 2017 |
— 20 avril 2017 |
Debate — 1 hour remaining, pursuant to Standing Order 93(1). |
Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
Voting — at the expiry of the time provided for debate, pursuant to Standing Order 93(1). |
Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
No. 10 |
No 10 |
— October 6, 2017 — — Second reading and reference of Bill , . |
— 6 octobre 2017 — — Deuxième lecture et renvoi du projet de loi , . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— October 23, 2017 |
— 23 octobre 2017 |
Motion may not be moved, pursuant to Standing Order 91.1(1). |
Motion ne peut être proposée, conformément à l’article 91.1(1) du Règlement. |
No. 11 |
No 11 |
— October 6, 2017 — On or after Monday, October 30, 2017 — Resuming consideration of the motion of , seconded by , — That Bill , , be now read a second time and referred . |
— 6 octobre 2017 — À compter du lundi 30 octobre 2017 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le projet de loi , , soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé . |
Statement by Speaker regarding Royal Recommendation — May 9, 2017 (See Debates). |
Déclaration du Président relative à la recommandation royale — 9 mai 2017 (Voir les Débats). |
Debate — 1 hour remaining, pursuant to Standing Order 93(1). |
Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
Voting — at the expiry of the time provided for debate, pursuant to Standing Order 93(1). |
Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement. |
No. 14 |
No 14 |
M-133 — April 3, 2017 — — That, in the opinion of the House, the government should recognize the contributions made by the over 100,000 British Home Children to Canadian society, their service to our armed forces throughout the twentieth century, the hardships and stigmas that many of them endured, and the importance of educating and reflecting upon the story of the British Home Children for future generations by declaring September 28 of every year, British Home Child Day in Canada. |
M-133 — 3 avril 2017 — — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait reconnaître les contributions apportées à la société canadienne par les quelque 100 000 petits immigrés anglais, leur service dans les rangs de nos forces armées durant le 20e siècle, les difficultés et la stigmatisation que bon nombre d’entre eux ont endurées, et l’importance de sensibiliser la population et de faire honneur à l’histoire des petits immigrés anglais pour les générations futures en déclarant le 28 septembre de chaque année, la Journée des petits immigrés anglais au Canada. |
Motion may not be moved, pursuant to Standing Order 91.1(1). |
Motion ne peut être proposée, conformément à l’article 91.1(1) du Règlement. |
No. 15 |
No 15 |
— October 18, 2017 — — Second reading and reference of Bill , . |
— 18 octobre 2017 — — Deuxième lecture et renvoi du projet de loi , . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— October 18, 2017 |
— 18 octobre 2017 |
, , , , , , , , , , , and — October 19, 2017 |
, , , , , , , , , , , et — 19 octobre 2017 |
, , , and — October 20, 2017 |
, , , et — 20 octobre 2017 |
— October 23, 2017 |
— 23 octobre 2017 |
Motion may not be moved, pursuant to Standing Order 91.1(1). |
Motion ne peut être proposée, conformément à l’article 91.1(1) du Règlement. |
No. 16 |
No 16 |
M-147 — October 16, 2017 — — That a special committee be appointed to conduct hearings on the matter of homelessness and to propose a national plan to prevent and end homelessness; that this Committee consist of ten members of which six shall be from the government party, three from the Official Opposition, and one from the New Democratic Party, provided that the Chair is from the government party; that in addition to the Chair, there be one Vice-Chair from each of the recognized opposition parties; that the Committee have all the powers of a standing committee as provided in the Standing Orders; that the members to serve on the said Committee be appointed by the Whip of each party by depositing with the Clerk of the House a list of his or her party’s members of the Committee no later than a week after the adoption of the said motion; that the quorum of the Committee be as provided for in Standing Order 118, provided that at least one member of each recognized party be present; that membership substitutions be permitted from time to time, if required, in the manner provided for in Standing Order 114(2); and that the Committee report to the House no later than 12 months after the adoption of this motion. |
M-147 — 16 octobre 2017 — — Qu’un comité spécial soit chargé de tenir des audiences sur l’itinérance et de proposer un plan national pour prévenir l’itinérance et y mettre fin; que ce Comité soit composé de dix membres, dont six doivent faire partie du parti ministériel, trois de l’Opposition officielle et un du Nouveau Parti démocratique, pourvu que le président appartienne au parti ministériel; que, en plus du président, il y ait un vice-président de chaque parti d’opposition reconnu; qu’il soit conféré au Comité tous les pouvoirs d’un comité permanent aux termes du Règlement; que le Comité soit composé des députés inscrits sur une liste que le whip de chaque parti déposera auprès du greffier de la Chambre au plus tard une semaine après l’adoption de ladite motion; que le quorum du Comité soit conforme aux dispositions de l’article 118 du Règlement, pour autant qu’au moins un membre de chaque parti reconnu soit présent; que les membres du Comité puissent, à l’occasion et au besoin, se faire remplacer conformément à l'article 114(2) du Règlement; et que le Comité fasse rapport à la Chambre au plus tard 12 mois après l’adoption de cette motion. |
Motion may not be moved, pursuant to Standing Order 91.1(1). |
Motion ne peut être proposée, conformément à l’article 91.1(1) du Règlement. |
No. 18 |
No 18 |
M-148 — October 19, 2017 — — That, in the opinion of the House, the government should recognize the importance of educating Canadians about the consequences of impaired driving due to alcohol, drugs, fatigue or distraction, which, each year, destroys the lives and health of thousands of Canadians, by designating the third week of March, each year, National Impaired Driving Prevention Week. |
M-148 — 19 octobre 2017 — — Que, de l'avis de la Chambre, le gouvernement devrait reconnaître l'importance de sensibiliser la population canadienne aux conséquences de la conduite sous l'effet de l'alcool, la drogue, la fatigue ou altérée par des distractions et qui, annuellement, ont raison de la vie et de la santé de milliers de nos concitoyens, en désignant la troisième semaine de mars, de chaque année, comme la Semaine nationale de la prévention de la conduite avec les facultés affaiblies. |
Motion may not be moved, pursuant to Standing Order 91.1(1). |
Motion ne peut être proposée, conformément à l’article 91.1(1) du Règlement. |
No. 23 |
No 23 |
— April 21, 2016 — — Second reading and reference of Bill , . |
— 21 avril 2016 — — Deuxième lecture et renvoi du projet de loi , . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— December 6, 2016 |
— 6 décembre 2016 |
Motion may not be moved, pursuant to Standing Order 91.1(1). |
Motion ne peut être proposée, conformément à l’article 91.1(1) du Règlement. |
No. 24 |
No 24 |
— April 13, 2017 — — Second reading and reference of Bill , . |
— 13 avril 2017 — — Deuxième lecture et renvoi du projet de loi , . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— May 3, 2017 |
— 3 mai 2017 |
, , , , , , , , , , , , and — May 4, 2017 |
, , , , , , , , , , , , et — 4 mai 2017 |
, and — May 10, 2017 |
, et — 10 mai 2017 |
— October 24, 2017 |
— 24 octobre 2017 |
Motion may not be moved, pursuant to Standing Order 91.1(1). |
Motion ne peut être proposée, conformément à l’article 91.1(1) du Règlement. |
No. 26 |
No 26 |
— October 19, 2017 — — Second reading and reference of Bill , . |
— 19 octobre 2017 — — Deuxième lecture et renvoi du projet de loi , . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— October 23, 2017 |
— 23 octobre 2017 |
Motion may not be moved, pursuant to Standing Order 91.1(1). |
Motion ne peut être proposée, conformément à l’article 91.1(1) du Règlement. |
No. 27 |
No 27 |
— October 16, 2017 — — Second reading and reference of Bill , . |
— 16 octobre 2017 — — Deuxième lecture et renvoi du projet de loi , . |
Pursuant to Standing Order 86(3), jointly seconded by: |
Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
— October 16, 2017 |
— 16 octobre 2017 |
Motion may not be moved, pursuant to Standing Order 91.1(1). |
Motion ne peut être proposée, conformément à l’article 91.1(1) du Règlement. |