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Publications de la Chambre

Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.

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Le lundi 2 mai 2016 (N^o 46)

Affaires émanant des députés

Affaires reportées

C-224 — 22 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de la santé du projet de loi C-224, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (aide lors de surdose).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 24 février 2016

et — 25 février 2016

, et — 26 février 2016

— 4 mars 2016

— 8 mars 2016

— 10 mars 2016

— 11 mars 2016

— 14 mars 2016

— 22 mars 2016

— 29 mars 2016

— 14 avril 2016

et — 18 avril 2016

— 19 avril 2016

, et — 20 avril 2016

À ajouter aux travaux de la Chambre à une date déterminée par le Président, conformément à l’article 30(7) du Règlement — 20 avril 2016

Jour désigné — le mercredi 4 mai 2016, immédiatement après les Affaires émanant des députés déjà prévues pour cette journée.

Affaires dans l'ordre de priorité

N^o 1

C-225 — 23 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de la justice et des droits de la personne du projet de loi C-225, Loi modifiant le Code criminel (blesser un enfant à naître ou causer sa mort lors de la perpétration d’une infraction).

N^o 2

C-247 — 26 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de la justice et des droits de la personne du projet de loi C-247, Loi modifiant le Code criminel (détecteur passif).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 7 mars 2016

N^o 3

C-233 — 25 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de la santé du projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences.

N^o 4

M-45 — 25 février 2016 — — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait veiller : a) avant de prendre une décision sur des propositions de financement destiné à l’infrastructure, dans le cas d’un investissement de plus de 500 000 $, à analyser l’effet que cela aura sur les émissions de gaz à effet de serre; b) au besoin, à accorder la priorité de financement aux propositions atténuant les effets des changements climatiques.

N^o 5

C-210 — 27 janvier 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent du patrimoine canadien du projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l'hymne national (genre).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 7 avril 2016

N^o 6

C-246 — 26 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de la justice et des droits de la personne du projet de loi C-246, Loi modifiant le Code criminel, la Loi sur les pêches, la Loi sur l'étiquetage des textiles, la Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial et la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (protection des animaux).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 14 mars 2016

N^o 7

C-237 — 25 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre du projet de loi C-237, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (équité hommes-femmes).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

, , et — 25 février 2016

N^o 8

C-227 — 24 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités du projet de loi C-227, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

, , , , , , , , , , , , , , , , , , et — 25 février 2016

N^o 9

C-231 — 24 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire du projet de loi C-231, Loi instituant la Journée nationale de sensibilisation au gaspillage alimentaire et prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale visant à réduire le gaspillage alimentaire au Canada.

N^o 10

C-241 — 26 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent des finances du projet de loi C-241, Loi modifiant la Loi sur la taxe d’accise (administrations scolaires).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 30 mars 2016

Déclaration du Président relative à la recommandation royale — 11 avril 2016 (Voir les Débats).

N^o 11

C-230 — 24 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de la sécurité publique et nationale du projet de loi C-230, Loi modifiant le Code criminel (arme à feu — définition de variante).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 30 mars 2016

N^o 12

C-243 — 26 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées du projet de loi C-243, Loi visant l’élaboration d’une stratégie relative au programme national d’aide à la maternité et modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (prestations de maternité).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 12 avril 2016

— 18 avril 2016

Déclaration du Président relative à la recommandation royale — 11 avril 2016 (Voir les Débats).

N^o 13

C-229 — 24 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de la justice et des droits de la personne du projet de loi C-229, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois (emprisonnement à perpétuité).

N^o 14

M-24 — 21 janvier 2016 — — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait reconnaître les contributions que les Canadiens d’origine tamoule ont apportées à la société canadienne, la richesse de la langue et de la culture tamoules ainsi que l’importance de faire connaître le patrimoine tamoul pour les générations qui suivront en déclarant chaque mois de janvier comme étant le mois du patrimoine tamoul.

N^o 15

C-238 — 25 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent de l'environnement et du développement durable du projet de loi C-238, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur l’élimination sécuritaire des lampes contenant du mercure.

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 7 avril 2016

N^o 16

C-236 — 25 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent des finances du projet de loi C-236, Loi modifiant la Loi sur les réseaux de cartes de paiement (frais d’acceptation d’une carte de crédit).

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 1^er mars 2016

N^o 17

M-38 — 17 février 2016 — — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait, sur une base annuelle, proclamer la première journée de l’année lunaire comme étant le début des 15 jours du « Festival du Printemps », et ce, pour reconnaître les nombreuses célébrations et rassemblements qui ont lieu à travers le pays, ainsi qu'en reconnaissance des profondes contributions des peuples de descendance asiatique à la société canadienne.

N^o 18

C-240 — 25 février 2016 — — Deuxième lecture et renvoi au Comité permanent des finances du projet de loi C-240, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (crédit d’impôt — secourisme).

N^o 19

M-39 — 22 février 2016 — — Que le Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration reçoive instruction d’entreprendre une étude sur l’immigration au Canada Atlantique afin de se pencher sur, entre autres choses, (i) les difficultés associées à une population vieillissante en contraction, (ii) les projets de recommandations sur les moyens d’accroître l’immigration dans la région; et que le Comité fasse rapport de ses constatations à la Chambre dans l’année suivant l’adoption de la présente motion.

N^o 20

M-40 — 22 février 2016 — — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait : a) prendre les mesures nécessaires pour régler le problème des bâtiments abandonnés et désertés, et ce, dans les six mois suivant l’adoption de la présente motion par la Chambre; b) reconnaître la nécessité d’interdire l’abandon d’un bâtiment en modifiant les lois pertinentes; c) incorporer un volet éducatif à la stratégie du gouvernement visant à régler la question des bâtiments abandonnés afin d’informer les armateurs des risques et des conséquences de l’abandon de bâtiments; d) améliorer l’identification de l’armateur en examinant la possibilité de ratifier la Convention internationale sur l’enlèvement des épaves, 2007, de l’Organisation maritime internationale, et en envisageant la possibilité d’élargir la portée du Registre canadien d’immatriculation des bâtiments; e) créer un mécanisme pour que le gouvernement participe à l’enlèvement d’un bâtiment abandonné lorsque sa présence crée un fardeau économique local.

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 13 avril 2016

N^o 21

C-239 — 11 avril 2016 — À compter du mardi 3 mai 2016 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le projet de loi C-239, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (dons de bienfaisance), soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des finances.

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 29 février 2016

— 30 mars 2016

Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

N^o 22

C-234 — 12 avril 2016 — À compter du mercredi 4 mai 2016 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyée par , — Que le projet de loi C-234, Loi modifiant le Code canadien du travail (travailleurs de remplacement), soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées.

Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

N^o 23

C-226 — 13 avril 2016 — À compter du jeudi 5 mai 2016 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le projet de loi C-226, Loi modifiant le Code criminel (infractions relatives aux moyens de transport), la Loi sur le casier judiciaire et d’autres lois en conséquence, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de la justice et des droits de la personne.

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 7 mars 2016

Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

N^o 24

M-42 — 14 avril 2016 — À compter du vendredi 6 mai 2016 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait mettre un terme à l’évitement fiscal généralisé qui se pratique par l’entremise des nombreuses coquilles vides à la Barbade mises en place par des entreprises canadiennes, notamment en modifiant le paragraphe 95(1) de la Loi de l’impôt sur le revenu et le Règlement 5907 de l’impôt sur le revenu, de manière à spécifier que toute entreprise qui a droit à un avantage fiscal spécial accordé par la Barbade n’est pas exonéré de l’impôt par l’effet d’un traité fiscal, et ce, en conformité avec la Loi de 1980 sur l’Accord Canada-Barbade en matière d’impôt sur le revenu.

Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

N^o 25

C-223 — 15 avril 2016 — À compter du lundi 9 mai 2016 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le projet de loi C-223, Loi établissant le Registre canadien des donneurs d’organes et visant à coordonner et à promouvoir les dons d’organes au Canada, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de la santé.

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 25 février 2016

Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

N^o 26

M-43 — 18 avril 2016 — À compter du mardi 10 mai 2016 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le Comité permanent des finances reçoive instruction d’entreprendre une étude en vue d’élaborer et de déposer un projet de loi, et de faire rapport à la Chambre sur : a) les mesures nécessaires pour établir une obligation de diligence exécutoire entre l’Agence du revenu du Canada (ARC) et les contribuables; b) les mesures nécessaires pour rendre légalement exécutoires les dispositions de la Charte des droits du contribuable, par exemple en modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada de manière à établir un devoir de diligence pour les employés de l’ARC à l’égard du contribuable lorsqu’ils exercent des tâches et des fonctions conformément aux lois fiscales, la norme de diligence constituant les droits énoncés dans la Charte des droits du contribuable; c) les mesures nécessaires pour modifier la Charte des droits du contribuable comme suit, (i) au droit 4, exiger que l’ARC prenne les mesures raisonnables et nécessaires pour éviter que soient commis des actes frivoles, vexatoires, malveillants ou éminemment négligents à l’endroit de contribuables, (ii) au droit 8, exiger que toute information fournie par l’ARC par tout moyen de communication, notamment par écrit, par téléphone et par Internet, soit exacte, fiable et en conformité avec toutes les lois fiscales applicables, et exiger que l’information que fournit l’ARC par téléphone aux contribuables soit envoyée, dans un délai raisonnable, également par écrit, (iii) au droit 9, exiger que les plaintes contre les services de l’ARC soient traitées en temps opportun, accorder au Bureau de l’ombudsman des contribuables des pouvoirs en matière d’enquête et d’application de la loi, dont le pouvoir de prendre les mesures qui s’imposent en cas de non respect de la norme de diligence énoncée dans la Charte des droits du contribuable, (iv) ou, si les changements indiqués en (i), (ii), et (iii) sont impossibles, ajouter les droits mentionnés en (i), (ii) et (iii), en tant que nouveaux droits; d) les mesures nécessaires pour que soit confié au Bureau de l’ombudsman des contribuables le pouvoir d’ordonner le respect des décisions de la Cour canadienne de l’impôt ou des décisions officielles rendues dans certains dossiers; e) les mesures nécessaires pour imposer des limites raisonnables aux droits constituant la norme de diligence et le devoir de diligence créés par les articles susmentionnés; et, que le Comité fasse rapport à la Chambre au plus tard le 15 décembre 2017, sous réserve que dans son rapport, le Comité recommande les principes, la portée et les dispositions générales dudit projet de loi et inclue des recommandations concernant le libellé; et, que le dépôt d’un rapport conformément au présent ordre de renvoi constitue un ordre de déposer un projet de loi fondé sur ce rapport; et lorsque le député de Calgary Rocky Ridge, au moment de proposer une motion portant première lecture d’un projet de loi, déclare que celui-ci donne suite aux recommandations contenues dans un rapport déposé conformément au présent ordre, la deuxième lecture et toutes les étapes ultérieures de ce projet de loi soient étudiées sous les Affaires émanant des députés et que le projet de loi soit immédiatement placé au bas de l’ordre de priorité des Affaires émanant des députés comme affaire faisant l’objet d’un vote au nom du député de Calgary Rocky Ridge.

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 26 février 2016

— 30 mars 2016

Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

N^o 27

C-221 — 19 avril 2016 — À compter du mercredi 11 mai 2016 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le projet de loi C-221, Loi modifiant le Code criminel (paris sportifs), soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de la justice et des droits de la personne.

Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par :

— 17 février 2016

et — 18 février 2016

— 22 février 2016

— 19 avril 2016

Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

N^o 28

C-232 — 22 avril 2016 — À compter du vendredi 13 mai 2016 — Reprise de l'étude de la motion de , appuyé par , — Que le projet de loi C-232, Loi modifiant la Loi de 2001 sur l’accise (spiritueux), soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des finances.

Débat — il reste 1 heure, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

Mise aux voix — à la fin de la période prévue pour le débat, conformément à l'article 93(1) du Règlement.

Affaires qui ne font pas partie de l'ordre de priorité

La liste complète des affaires émanant des députés qui ne font pas partie de l'ordre de priorité est disponible pour consultation au Bureau de la Chambre, au Bureau des affaires émanant des députés (613-992-9511) et sur Internet.

Liste portant examen des affaires émanant des députés

La Liste portant examen des affaires émanant des députés est aussi disponible pour consultation au Bureau de la Chambre, au Bureau des affaires émanant des députés (613-992-9511) et sur Internet.

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Affaires qui ne font pas partie de l'ordre de priorité

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