Publications de la Chambre
Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
|
|
|
Feuilleton des avisNo 59 Le jeudi 19 mai 2016 10 heures |
|
|
|
|
Dépôt de projets de loi émanant du gouvernement |
|
Dépôt de projets de loi émanant des députés |
|
| 18 mai 2016 — Mme Gladu (Sarnia—Lambton) — Projet de loi intitulé « Loi visant l’élaboration d’un cadre sur les soins palliatifs au Canada ». |
Avis de motions (Affaires courantes ordinaires) |
|
| 18 mai 2016 — Mme Lockhart (Fundy Royal) — Que le troisième rapport du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire, présenté le mardi 17 mai 2016, soit agréé. |
|
|
| 18 mai 2016 — M. Longfield (Guelph) — Que le troisième rapport du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire, présenté le mardi 17 mai 2016, soit agréé. |
|
|
| 18 mai 2016 — M. Breton (Shefford) — Que le troisième rapport du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire, présenté le mardi 17 mai 2016, soit agréé. |
Questions |
|
| Q-2312 — 18 mai 2016 — M. Blaikie (Elmwood—Transcona) — En ce qui concerne les publicités du gouvernement entre le 4 novembre 2015 et le 12 mai 2016 : a) quelles campagnes ont été entreprises, ventilées par ministère; b) pour chaque campagne nommée en a), quels étaient (i) le budget, (ii) le sujet, (iii) la date du lancement? |
Avis de motions portant production de documents |
|
Travaux des subsides |
|
Affaires émanant du gouvernement |
|
Avis de motions émanant des députés |
|
Affaires émanant des députés |
|
|
|
| 2 Demande une réponse dans les 45 jours |
|