Passer au contenu
;

SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 154
Le mardi 28 mai 2019, 13 h 2 à 14 h 1
Huis clos
Présidence
Anita Vandenbeld, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karine Azoulay, analyste
• Brendan Naef, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que la présidente et les vice-présidents du Sous-comité écrivent une lettre au Président de la Chambre des communes concernant la réception à venir qui sera donnée conjointement avec le Président en l’honneur des témoins invités à comparaître dans le cadre de l’étude sur la reconnaissance des champions des droits internationaux de la personne.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 8 600 $, pour l'étude sur la reconnaissance des champions des droits internationaux de la personne, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 800 $, pour la séance d'information sur la situation des droits de la personne des Roms, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 2 500 $, pour la séance d'information sur la situation des droits de la personne au Sri Lanka, soit adopté.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, nonobstant la motion de routine de régie interne du Sous-comité sur la distribution de documents, adoptée le mardi 12 avril 2016, la greffière soit autorisée à distribuer les corrections proposées au rapport sur les femmes défenseures des droits humains pour l'examen des députés, et que la version française leur soit transmise quand elle sera disponible.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 11 décembre 2018, le Sous-comité reprend son étude des femmes défenseures des droits humains.

Le Sous-comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que la présidence soit autorisée à écrire à tous les comités permanents de la Chambre des communes pour les informer de l’étude du Sous-comité sur les femmes défenseures des droits de la personne et du rapport connexe.

À 14 h 1, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Aimée Belmore