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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 41
mardi 13 décembre 2016, 13 h 2 à 13 h 58
Huis clos
Présidence
Michael Levitt, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karine Azoulay, analyste
• Maxime Charron-Tousignant, analyste
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le 4 février 2016 et à la motion adoptée par le Sous-comité le 16 juin 2016, le Sous-comité reprend son étude des yézidis, chrétiens et autres minorités religieuses et ethniques en Syrie et en Irak.

Le Sous-comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le 4 février 2016 et à la motion adoptée par le Sous-comité le 16 juin 2016, le Sous-comité reprend son étude sur la situation des droits de la personne au Burundi.

Le Sous-comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 13 h 58, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Angela Crandall