Introduction

La pandémie de COVID‑19 a gravement affecté la capacité des organismes sans but lucratif à générer des revenus suffisants pour poursuivre leurs activités. Les organismes venant en aide aux vétérans n’y ont pas échappé. Pour se financer, un grand nombre de ces organismes tenaient des événements publics ou offraient des services qu’ils ne sont plus en mesure d’offrir à cause des restrictions sanitaires.

Certains de ces organismes, dont la Légion royale canadienne, ANAVETS, VETS Canada et la Patrie gravée sur le cœur sont des mandataires d’Anciens Combattants Canada pour certains programmes. Les difficultés financières qu’ils éprouvent ont donc des conséquences sur la capacité du ministère à remplir certains éléments de son mandat.

D’autres organisations, qui reçoivent ou non des fonds d’Anciens Combattants Canada, jouent un rôle de soutien essentiel au bien-être des vétérans. Certaines constituent le seul relais communautaire local permettant aux vétérans de se rejoindre, alors que d’autres sont des fournisseurs reconnus dont l’expertise est irremplaçable.

Ces organisations ont connu des difficultés financières avant la pandémie, mais celle-ci les a plongées dans une crise économique encore plus profonde. C’est pourquoi le gouvernement a intégré les organismes de vétérans à son programme de soutien aux groupes vulnérables en créant un fonds d’urgence de 20 millions de dollars. De ce fonds, 14 millions sont allés à la Légion royale canadienne, 1,5 million à la Patrie gravée sur le cœur, 1 million à ANAVETS, et 850 000 $ à VETS Canada. Les 2,65 millions restants ont été versés à 38 autres organisations après un appel de demandes.

Par une motion adoptée lors de sa réunion du 27 octobre 2020, le Comité permanent des anciens combattants (ci-après le Comité) a voulu étudier comment la pandémie affectait la santé financière des organismes de vétérans, et comment le fonds d’urgence permettait de répondre à leurs besoins les plus urgents. Treize témoins ont été entendus dans le cadre de trois réunions. Les membres du Comité souhaitent les remercier sincèrement de leur patience, étant donné les contraintes d’horaire qui leur ont été imposées.

Ce rapport est divisé en trois sections. La première décrit les principaux éléments du Fonds d’urgence à l’appui des organismes de vétérans (FUAOV). La deuxième explique que le FUAOV a été bien reçu, car les autres programmes d’aide mis sur pied pour répondre aux effets de la pandémie correspondaient mal aux particularités des organisations de vétérans. La troisième décrit les difficultés financières éprouvées par les organismes de vétérans et les démarches qu’elles ont entreprises pour tenter d’y remédier.

Fonds d’urgence à l’appui des organismes de vétérans

La partie 3 du projet de loi C‑4, sanctionné le 2 octobre 2020, a modifié la Loi sur les paiements relatifs aux événements de santé publique d’intérêt national. Elle précise l’objet des sommes pouvant être dépensées en réaction à la pandémie de COVID‑19 et ajoute des plafonds aux sommes pouvant être dépensées entre le 1^er octobre 2020 et le 31 décembre 2020 pour chacun de ces objets. Sept catégories sont identifiées, pour des dépenses totales maximales de 17,1 milliards de dollars, dont une visant le « soutien aux groupes vulnérables » sous laquelle 20 millions de dollars peuvent être versés aux « organisations de vétérans. »

Le Fonds d’urgence à l’appui des organismes de vétérans a ainsi été créé afin d’offrir une aide d’urgence aux organisations dont la pandémie a affecté les capacités de financement. Les critères d’admissibilité sont :

• être un organisme sans but lucratif ou un organisme de bienfaisance enregistré;
• faire face à des difficultés financières ou à une fermeture imminente en raison de la COVID‑19;
• en cas de fermeture de l’organisme, perte importante de capacité de service à l’échelle locale ou nationale pour les vétérans ou leur famille;
• être incapable de surmonter les défis liés à la COVID‑19 à partir des autres programmes fédéraux.

Il s’agit donc d’une aide qui vise de manière spécifique les organisations de vétérans qui fournissent des services et dont les sources de revenus habituelles nécessaires à la fourniture de ces services se sont taries en raison de la pandémie. Cela n’implique aucun jugement de valeur sur le travail inestimable qu’accomplissent les organisations de vétérans qui ne répondent pas à ces critères. Celles-ci seront certes confrontées à des défis importants, mais le risque que la pandémie les force à cesser leurs activités est moindre que pour celles qui ont bénéficié de ce Fonds.

Les 20 millions de dollars du Fonds ont été répartis de la manière suivante :

• 14 millions à la Légion royale canadienne;
• 1,5 million à la Patrie gravée sur le cœur;
• 1 million à ANAVETS;
• 850 000 $ à VETS Canada;
• 2,65 millions à 38 organisations choisies après un appel de demandes dont les résultats ont été annoncés le 17 décembre 2020.

Gravité des difficultés financières

Il existe au Canada deux organisations actives de vétérans constituées en personnes morales sous le régime d’une loi fédérale : les Anciens combattants de l’armée, de la marine et des forces aériennes au Canada (ANAVETS) et la Légion royale canadienne. Cette constitution leur confère, entre autres, le pouvoir d’intervenir auprès du Tribunal des anciens combattants (révision et appel) (TACRA) en vertu du Règlement sur la désignation de personnes et d’organisations[2]. Lorsque le demandeur ou l’appelant soulève une question d’interprétation que le TACRA juge pertinente, ces organisations sont appelées à faire valoir leurs arguments au TACRA avant qu’une décision ne soit rendue. Ce statut juridique particulier, de même que leur longue et riche histoire, leur donnent un rôle privilégié dans la constellation des organisations de vétérans.

Comme l’a dit le président de la filiale 60 de la Légion à Burlington (ON) : « Alors que tous nos efforts se concentrent sur les vétérans passés et présents et leurs familles, la Légion maintient un accent national sur notre histoire qui nous rappelle ce que ces hommes et femmes en uniforme et leurs familles qui attendent au pays font pour nous et comment ils ont construit le Canada à leur retour[3]. »

Bien qu’elles aient été créées pour représenter les anciens combattants traditionnels, ces organisations sont demeurées des acteurs importants dans la défense des intérêts des vétérans des conflits plus récents et continuent de renforcer le lien entre les communautés locales et les vétérans à la grandeur du pays.

D’autres organisations, comme les clubs de la Marine et des Escadres dont les représentants sont venus témoigner, offrent un espace de socialisation à ces vétérans traditionnels ainsi qu’un soutien local important aux communautés dans lesquelles elles sont implantées.

D’autres organisations sont nées des besoins qui sont apparus après que la fin de la Guerre froide à la fin des années 1980 ait transformé la nature des opérations humanitaires et entraîné une intensification des activités militaires du Canada, dont, entre autres : au Soudan, dans le Golfe persique, en ex‑Yougoslavie, en Somalie, au Rwanda et, bien sûr, en Afghanistan. Les répercussions de ces conflits, la complexité accrue des opérations et les circonstances opérationnelles difficiles ont été importantes pour les vétérans, d'autant plus que le bilan psychologique a été mieux compris par les vétérans et la société en général. L'évolution de ces conflits a entraîné une évolution des besoins des vétérans et un désir d'adopter des approches plus personnalisées pour les servir. Cette approche, associée à la capacité de communiquer avec les vétérans dans tout le pays, offre une expérience plus accueillante et plus personnalisée aux vétérans qui travaillent avec ces groupes. C'est précisément la raison pour laquelle le gouvernement fédéral doit continuer à soutenir ces groupes, et en particulier ceux qui pourraient être contraints de fermer leurs portes pendant la pandémie.

Inadmissibilité aux programmes existants

La nécessité du Fonds d’urgence s’est révélée lorsqu’une proportion importante des organisations de vétérans ont constaté qu’elles n’étaient pas admissibles aux programmes existants, dont la Subvention salariale d’urgence (SSU), le Compte d’urgence pour les entreprises canadiennes (CUEC) et le Fonds d’urgence pour l’appui communautaire (FUAC).

Quelques organisations ont obtenu la SSU, dont des filiales de la Légion[4], la Fondation la Patrie gravée sur le cœur[5], VETS Canada[6] et le Réseau de transition des vétérans, mais ce programme ne visait pas à couvrir les dépenses de fonctionnement autres que les salaires. Les sociétés enregistrées avaient droit aux prêts garantis par le CUEC, mais, dans ce cas, les critères exigeaient que le soumissionnaire ait une masse salariale supérieure à 20 000 $ ou des dépenses non reportables de plus de 40 000 $. Puisqu’un grand nombre d’organisations de vétérans sont gérées par des bénévoles, elles n’étaient pas admissibles à ce programme. Selon M^me Fimrite, d’ANAVETS, ce critère excluait environ 40 % des unités de l’organisation[7] ainsi que les escadres[8]. De plus, les demandeurs doivent être constitués en sociétés, ce qui exclut la plupart des filiales de la Légion[9]. Quant au FUAC, les dépenses de projets étaient admissibles, mais pas les dépenses de fonctionnement. Le Réseau de transition des vétérans a obtenu 75 000 $ du FUAC, mais, selon M. Thorne, ses critères excluaient la plupart des organisations de vétérans[10].

Le financement du Fonds d’urgence à l’appui des organismes de vétérans a donc été bien reçu par les organismes. Son objectif répond au souhait exprimé clairement par M. Gimblett, avant qu’il apprenne que la 420^e Escadre recevrait des fonds du FUAOV :

Nous savons tous très bien comment mener une collecte de fonds, puisque nous l’avons démontré avant la COVID. Mais pour le moment, avec la COVID et la quasi-impossibilité d’une campagne de collecte de fonds, nous avons besoin d’aide simplement pour payer notre compte d’électricité, nos factures courantes, ce genre de choses. Comme je l’ai déjà dit, nous n’avons jamais demandé d’aide. Nous avons toujours été le groupe aidant. À l’heure actuelle, sans que nous y soyons pour quelque chose, nous nous trouvons en grande difficulté et nous avons besoin d’aide pour nous rendre au printemps[11].

La pandémie a affecté directement la capacité des organisations, et celle d’ACC, à venir en aide aux vétérans. Ce sont malheureusement les vétérans les plus vulnérables qui en subissent les contrecoups. Par exemple, lors de son témoignage, M. Max Gaboriault, un vétéran de 13 ans qui fit partie des premiers déploiements du conflit en Afghanistan, a décrit les risques liés à l’impossibilité de recevoir certains traitements[12]. Aussi, M. Harold Davis, président de l’Association des vétérans de la Guerre du Golfe, a décrit comment la pandémie a affecté certains vétérans dont la santé mentale est fragile : « Ils ne peuvent plus sortir à cause de la COVID. Ils souffrent du syndrome de stress post-traumatique, d'une grande anxiété, et j'essaie de les éloigner du précipice ^[13]. » Reconnaissant le vide causé par la fermeture ou le ralentissement des activités des organisations de vétérans, le Comité recommande :

Recommandation 1

Qu'Anciens Combattants Canada augmente ses activités de sensibilisation dans les régions où les filiales de la Légion ou d'autres organisations de vétérans ont fermé leurs portes afin de rejoindre les vétérans qui se sentent isolés ou seuls, et que les activités de sensibilisation soient axées sur le soutien en santé mentale et la mise en contact de ces vétérans avec d'autres organisations.

Recommandation 2

Qu'Anciens Combattants Canada étudie la capacité des organisations de vétérans à joindre les vétérans par téléphone ou par des moyens numériques, et fournisse l'aide appropriée en matière de formation, d'équipement ou de ressources pour aider ces organisations à continuer de servir leur population de vétérans par les technologies numériques.

Recommandation 3

Que le gouvernement du Canada, de concert avec les gouvernements provinciaux et municipaux, envisage de louer des locaux aux organisations de vétérans à but non lucratif pour les besoins liés à la COVID-19 ou pour toute autre activité.

Recommandation 4

Que le Compte d’urgence pour les entreprises canadiennes soit mis à la disposition des organisations de vétérans, y compris celles qui desservent des personnes âgées, qui dépendent des collectes de fonds et des revenus de location, à titre de subvention pour aider ces organisations gérées par des bénévoles à rester ouvertes et à soutenir leur communauté.

La Légion royale canadienne

La Légion royale canadienne (Légion) et ses 1 381 filiales jouent depuis un siècle un rôle inestimable de soutien pour les vétérans et pour les communautés locales où elles sont implantées. Chacune de ces filiales doit couvrir ses dépenses de fonctionnement de manière autonome et verser une portion des frais d’adhésion recueillis pour financer les opérations des divisions provinciales et nationale. Chaque filiale est ensuite libre de compléter ces recettes par les ventes effectuées dans leurs clubs et leurs restaurants, ou par la location de leurs salles. Comme la plupart des autres organismes ou entreprises dont les revenus dépendent de ces services publics, les filiales de la Légion se sont retrouvées depuis le printemps dernier dans une situation précaire malgré les initiatives innovatrices qu’elles ont mises en œuvre.

Dès mai, l’exécutif national a débloqué 3 millions de dollars pour aider les filiales en difficulté et deux demandes d’aide ont été soumises au gouvernement fédéral au printemps. À la fin de novembre 2020, 21 filiales avaient fermé leurs portes, 159 autres avaient indiqué qu’elles allaient fermer leurs portes d’ici trois mois ou moins, et trois cent vingt-neuf autres avaient des difficultés financières importantes[14].

M^me Lynda Mifflin, gérante de bar de la filiale 270 de la Légion de Gold River en Colombie-Britannique a décrit certaines des difficultés qu’a entraînées la pandémie :

Nos heures d'ouverture ont été réduites à trois jours par semaine, au lieu de sept. […] Nos revenus bruts ont chuté de 80 % – nous avons perdu des revenus que la Société des loteries et des jeux de la Colombie-Britannique nous versait en raison de la réduction de la fréquentation de la Légion et de nos heures d'ouverture.

En ce moment, les bénévoles ne veulent pas ou ne peuvent pas venir offrir des services à nos vétérans, à leur famille et à notre collectivité, en raison des risques d'exposition à la COVID-19. Nous dépendons des bénévoles et du personnel pour maintenir les activités de notre filiale. Nous employons du personnel rémunéré uniquement pour le service de bar et le travail de surveillance. Les bénévoles assurent la prestation de la majorité de nos services à la communauté.

Pendant nos heures réduites, les vétérans et les membres ne peuvent pas se rencontrer. Les règlements actuels en matière de santé publique nous interdisent d'organiser des tirages au sort de viande, des tirages moitié-moitié, des parties de fléchettes, de billard et de cartes, un service de restauration ou tout autre événement[15].

M. Harold Davis a raconté que la filiale 134 de la Légion, à Shawnigan Lake (C‑B) a récupéré et vendu des bouteilles vides et de la feraille pour payer certaines factures[16]. Selon M. Bob Ankrett, président de la filiale 60 de Burlington (ON), le déficit mensuel est d’environ 5 000 $ depuis le début de la pandémie[17]. Selon M. Steven Clark, directeur exécutif national de la Légion, « nous savons que des filiales ne survivront pas et que les financer n'aidera pas à les rendre viables. […] J'estime qu'à la fin de février ou mars, probablement, des filiales vont nous contacter pour obtenir des fonds supplémentaires, et il se peut qu'il n'y en ait pas[18]. »

Des 14 millions de dollars reçus grâce au FUAOV, la direction nationale de la Légion a versé 7,2 millions à 701 filiales le 20 décembre 2020[19]. Celles qui avaient été dans l’impossibilité de présenter une demande durant cette première phase ont pu le faire lors de la deuxième phase qui s’est terminée le 31 janvier 2021. S’il reste des fonds disponibles après cette deuxième, les filiales dont le besoin est le plus grand pourront les obtenir. La plupart des filiales ont reçu une somme variant entre 10 000 $ et 12 000 $. Les transferts les plus élevés ont eu lieu dans les filiales de la Saskatchewan dont plusieurs ont reçu jusqu’à 15 605 $.

La demande initiale de la Légion avait été de 30 millions de dollars en estimant que les filiales devraient fermer en moyenne cinq mois. M. Clark a dit regretter que les fonds n’aient pas été versés plus tôt, ce qui aurait peut-être empêché certaines filiales de fermer leurs portes pour de bon[20], « mais nous nous débrouillerons aussi bien que possible, et nous nous réjouissons de ce financement[21]. »

Recommandation 5

Que le gouvernement du Canada, reconnaissant que la Légion royale canadienne est principalement gérée par des bénévoles, crée un fonds d'urgence auquel elle pourra accéder en cas de crise nationale.

ANAVETS

ANAVETS est la plus ancienne association d’anciens combattants au Canada. Les circonstances exactes de sa fondation se sont perdues dans l’histoire, mais d’après le site web de l’organisation, on a retrouvé une charte de 1840 par laquelle une unité fut créée à Montréal après les soulèvements de 1837-1838. Sa structure est similaire à celle de la Légion, avec ses filiales, ses directions provinciales et nationale. Ses 13 000 membres sont aujourd’hui répartis en 61 unités dans huit provinces[22].

En juin 2020, ANAVETS a présenté un rapport à ACC, estimant que le quart de ses unités éprouvaient de graves préoccupations financières. La situation s’est empirée durant l’été et, en septembre, la Direction nationale et les directions provinciales ont dû soutenir les unités dont la situation était la plus périlleuse.

Outre les cotisations d’adhésion, les sources de revenus des unités d’ANAVETS sont semblables à celles des filiales de la Légion : location de salles, restauration, vente de boissons alcoolisées, ligues de jeux, tirages, loterie vidéo auxquels s’ajoutent des activités plus ponctuelles comme des spectacles ou des événements spéciaux de collecte de fonds. Toutes ces activités ont été gravement compromises par la pandémie.

À ces pertes de revenus s’est ajoutée la difficulté d’une diminution du nombre de bénévoles qui, pour ANAVETS, sont en majorité des aînés à la retraite. Finalement, plusieurs unités ont dû faire face à une augmentation de leurs dépenses de fonctionnement, en particulier les primes d’assurance responsabilité[23].

Selon M^me Fimrite, le financement de 1 million de dollars reçu grâce au FUAOV « sera vital pour de nombreuses unités, car il leur permettra de garder leurs portes ouvertes et leurs lumières allumées et de continuer à offrir aux vétérans et à leurs membres le soutien social et la camaraderie qui sont essentiels à la santé mentale[24]. »

La Patrie gravée sur le cœur

La Patrie gravée sur le cœur est une fondation nationale dont la mission est de financer des programmes qui aident les militaires, les vétérans et les membres de leur famille à faire face aux défis du service militaire. Depuis 2009, 30 millions de dollars ont été redistribués dans quatre domaines d’action principaux : le renforcement des capacités des familles de militaires, le soutien au bien-être physique et mental des militaires et des vétérans, la réadaptation et le rétablissement des blessés, et la réinsertion des vétérans dans leurs collectivités après leur transition à la vie civile[25].

La pandémie a placé la fondation devant des défis similaires à ceux des autres organismes de bienfaisance. Selon M. Nick Booth, son directeur général :

Depuis le début de la pandémie, notre fonctionnement subit un stress important en raison de l'accroissement des demandes d'aide. D'un autre côté, nous avons dû annuler de nombreux événements et nous recevons moins de dons. À la fin du premier trimestre, nous faisions face à une baisse de revenu de 79 % et, dans l’ensemble, notre revenu annuel a diminué de moitié ou même plus[26].

Malgré le plan d’urgence mis en place par la fondation, celle-ci a dû retirer des fonds de sa réserve et s’est retrouvée dans une position de grande vulnérabilité qui menaçait son existence à l’échéance du premier semestre de 2021. Quelques initiatives importantes ont quand même été maintenues : subventions du Fonds Bell la Patrie gravée sur le cœur pour les personnes aux prises avec des problèmes psychologiques, financement des services de santé mentale en ligne qui relieront les collectivités rurales de l’Est du Québec au Centre de ressources pour les familles militaires de Valcartier, soutien à Team Rubicon Canada, à l’élaboration d’un camp virtuel en collaboration avec Camp Maple Leaf, au symposium de l’Institut canadien de recherche sur la santé des militaires et des vétérans et, en collaboration avec l’Institut Vanier de la famille, à une enquête nationale visant précisément à comprendre les incidences de la pandémie sur les vétérans du Canada et sur leurs familles[27].

À la mi‑mars, la Fondation a présenté une demande au nom des organismes de vétérans pour une contribution de 20 millions de dollars de la part du gouvernement fédéral[28]. « J’ai été ravi de constater que le discours du Trône [septembre 2020] proposait un fonds de soutien d’urgence pour les organisations d’anciens combattants, » a affirmé M. Booth. « Mais il a fallu beaucoup de temps pour mettre le processus en place. Évidemment, étant donné que l'aide fédérale est sollicitée de toutes parts pendant la pandémie, il a certainement fallu beaucoup plus de temps que ce qui aurait été idéal pour obtenir ce soutien, que nous avons demandé pour la première fois dès la mi‑mars[29]. »

M. Booth a ajouté que, sans cette subvention d’un million et demi de dollars reçue dans le cadre du FUAOV, « notre fondation ne pourrait pas survivre à long terme, ce qui laisserait une lacune importante dans le soutien offert aux braves personnes qui ont servi et qui continuent de servir dans les Forces armées canadiennes[30]. »

VETS Canada

La mission de VETS Canada est de venir en aide aux vétérans des FAC et de la GRC qui sont sans abri, à risque de le devenir, ou en situation de crise. Depuis 2010, l’organisme compte sur un réseau de centaines de bénévoles qui, à l’échelle locale, peuvent apporter une aide aux vétérans. Il gère trois centres d’accueil et de soutien, à Ottawa, à Dartmouth en Nouvelle-Écosse, et un autre à Edmonton en partenariat avec le gouvernement de l’Alberta. Environ trois quarts des demandes d’aide auxquelles répond VETS Canada leur sont adressées par des gestionnaires de cas d’ACC[31].

Entre 2014 et 2018, une part importante des revenus de l’organisme provenait d’un contrat de services avec ACC. Par la suite, le gouvernement du Canada a soutenu VETS Canada par l’entremise du Fonds pour le bien-être des vétérans et de leur famille, mais ce financement a pris fin le 31 mars 2020.

Jusqu’à l’annonce du Fonds d'urgence à l'appui des organismes de vétérans, l’organisme s’est retrouvé dans une situation précaire qu’a décrite sa présidente, M^me Debbie Lowther :

À la fin du mois de mars, […] malgré la fermeture des centres d'accueil et du siège social, nous devions toujours payer le loyer et les services publics, et les vétérans avaient toujours besoin d'aide.

Au cours des huit derniers mois, nous avons constaté que le nombre de vétérans qui avaient besoin d'aide avait augmenté. Malheureusement, nous avons observé une diminution des dons effectués par des Canadiens gentils et attentionnés, ce qui est tout de même compréhensible. Plus précisément, les demandes d'aide ont augmenté de 36 % par rapport à la même période de l'année dernière, et nos dons ont diminué de 41 %.

Étant donné que notre source de revenus était pratiquement inexistante, il a été extrêmement difficile de faire face aux frais généraux et aux demandes d'aide, et nous avons parfois pensé, au cours des derniers mois, que nous allions être forcés de fermer nos portes[32].

L’organisme a été contraint de licencier son administrateur, le seul de ses six employés dont les fonctions n’impliquaient pas d’interactions directes avec les vétérans. M^me Lowther s’est chargée de ce rôle, en plus du rôle de directrice exécutive qu’elle assumait déjà à titre bénévole.

De plus, VETS Canada, comme la plupart des organismes qui sont venus témoigner, s’est retrouvé avec un manque criant de bénévoles. Selon M^me Lowther, « à titre d'exemple, notre équipe d'Ottawa compte plus de 100 bénévoles. À cause de la COVID, moins de 10 étaient disposés à rencontrer des anciens combattants en personne. La pandémie a eu une grande incidence à cet égard[33]. » La peur du virus a eu un impact important sur les bénévoles et, par conséquent, un impact négatif sur les vétérans les plus vulnérables.

La subvention de 850 000 $ reçue grâce au FUAOV équivaut à ce que l’organisme avait reçu du Fonds pour le bien-être des vétérans et de leur famille sur une période de 18 mois et permettra de répondre à la demande croissante. Selon M^me Lowther, « si nous n'avions pas reçu récemment des sommes provenant du Fonds d'urgence à l'appui des organismes de vétérans, nous aurions été forcés de licencier d'autres membres de notre personnel[34]. »

420^e Escadre (Oshawa) et 427^e Escadre (London), Association de l’Aviation royale canadienne

Selon le site d’ACC, « La 420^e Escadre est un organisme local créé par des vétérans de la Force aérienne pour offrir un espace de socialisation, de commémoration et de promotion des activités de la Force aérienne. L’Escadre offre à environ 70 vétérans de la région d’Oshawa des services en personne, tels que des repas à bas prix et un environnement social. »

La 427^e Escadre, toujours selon le site d’ACC, « participe à des programmes sociaux et communautaires, soutient les programmes des cadets de l’Aviation royale canadienne et commémore ceux qui ont servi dans la Force aérienne. L’organisme propose des activités sociales aux membres vétérans. Avant la COVID‑19, l’organisme aidait 100 à 300 vétérans par année. L’organisation n’a pas organisé d’activités sociales depuis mars 2020 et prévoit une diminution des collectes de fonds dans les mois à venir. »

Les deux organismes ont obtenu une subvention grâce au FUAOV, mais, lors du témoignage de M. Mike Gimblett, président de la 420^e Escadre, et de M^me Linda Brimson, directrice de la 427^e Escadre, ils n’avaient pas encore reçu la confirmation qu’ils faisaient partie des 38 organisations de vétérans à se partager les 2,65 millions de dollars disponibles.

Les activités que mènent ces organismes s’apparentent à celles des filiales de la Légion ou d’ANAVETS, mais ils ne relèvent pas d’une structure de commandement à l’échelle provinciale ou nationale. Chaque club est indépendant et la plupart des membres sont des aînés. Les deux sont également propriétaires d’un édifice patrimonial qui, en plus d’abriter le club, sert aux escadrons de cadets de l’air qu’ils parrainent[35].

La pandémie a fait perdre à la 420^e Escadre environ 80 % de ses revenus annuels qui s’élevaient normalement à 75 000 $. Les dépenses fixes de services publics et d’entretien de l’édifice patrimonial qui les abrite s’élèvent à environ 20 000 $ par année, dont près de 6 000 $ pour la seule prime d’assurance. C’est pour payer cette dernière que l’organisme a présenté une demande au Fonds d’urgence[36]. Les membres de l’exécutif de la 427^e Escadre ont dû défrayer personnellement le coût des réparations à la toiture de l’édifice[37]. Selon M. Gimblett, « il ne fait aucun doute que les clubs n'auraient pas fermé leurs portes ou n’auraient pas eu ces besoins financiers criants si les fonds avaient été versés plus tôt[38]. »

Oshawa Naval Veterans’ Club (Club des vétérans de la Marine d’Oshawa)

Selon le site web d’ACC, le Club des vétérans de la Marine d’Oshawa est « un club de vétérans affilié à l’Association royale canadienne de la marine, qui offre des services aux vétérans et de l’aide concernant les pensions et les questions médicales. Il offre aussi des services communautaires aux banques alimentaires, aux refuges pour femmes et à d’autres organismes de bienfaisance enregistrés. » L’organisme est l’un des 38 à avoir obtenu une subvention du FUAOV durant la deuxième ronde de demandes. Son président, M. Brian Wilkins a dit comprendre, mais a tout de même déploré le temps qu’il a fallu avant que des fonds soient rendus disponibles[39]. Plusieurs autres clubs semblables en Ontario ont dû fermer leurs portes pour de bon, dont ceux de Peterborough, Burlington, Sarnia et Windsor[40].

Multifaith Housing Initiative

Selon sa directrice, M^me Suzanne Le, la Multifaith Housing Initiative (MHI) est :

Une organisation de logement caritative dont la mission est de fournir un logement sûr, bien entretenu et abordable ainsi que de l’aide aux personnes et aux familles qui sont sans abri ou risquent de le devenir. MHI a fait ses preuves en matière de développement et de fourniture de logements abordables. Nous possédons et exploitons actuellement 179 unités dans la région d'Ottawa, qui accueillent entre 400 et 500 personnes[41].

L’organisme a obtenu une aide de 6,5 millions de dollars du gouvernement fédéral en 2019 pour le projet Veterans’ House qui vient d’ouvrir ses portes à Ottawa. MHI n’a pas obtenu de financement en vertu du FUAOV et a dû trouver des alternatives aux campagnes de financement qu’elle avait planifiées puisque plusieurs donateurs institutionnels et personnels ont dû diminuer leur contribution[42].

Réseau de transition des vétérans

Selon le site web d’ACC:

Le Réseau de transition des vétérans est un organisme de bienfaisance enregistré de portée nationale qui offre des programmes de counseling de groupe en santé mentale aux vétérans (FAC/GRC) partout au Canada. Les programmes aident les vétérans à surmonter un traumatisme, à améliorer leur santé mentale et leur bien‑être, à renforcer les liens familiaux, à stabiliser l’emploi et à faciliter la transition vers la vie civile. L’organisme sert généralement 130 vétérans par année; la demande a augmenté en raison de la COVID-19 et il a actuellement une liste d’attente de 400 personnes pour son programme court nouvellement adapté.

Selon son directeur exécutif, M. Oliver Thorne, jusqu’à tout récemment, environ les deux tiers des vétérans qui participent au programme obtenaient un financement de l’organisme lui-même, dont la Légion est un important contributeur, et les autres étaient référés par ACC. Toutefois, en raison d’une revue de programme, le ministère a cessé de couvrir les frais pour les vétérans qu’il réfère au Réseau de transition des vétérans, malgré qu’il soit reconnu comme un fournisseur autorisé depuis 2013[43].

Les revenus générés dépendent directement du nombre de vétérans qui participent au programme. Puisque l’approche thérapeutique développée par le Réseau se fait en groupes, les activités ont dû être suspendues à cause de la pandémie. L’organisme a reçu une subvention de 200 000 $ dans le cadre de la deuxième phase de demandes du FUAOV.

Les membres du Comité reconnaissent le rôle clé que joue le RTV dans la fourniture de soutien en matière de santé mentale aux vétérans. Ils ne comprennent donc pas les raisons qui, en période de stress extrême pour la santé mentale, ont pu motiver ACC à cesser de défrayer les coûts de traitement des clients référés par le ministère lui-même. N’eut été de cette décision, pour laquelle aucune explication n’a été fournie, le RTV aurait pu continuer d’offrir ses programmes pendant la pandémie. Le Comité recommande donc

Recommandation 6

Qu’Anciens Combattants Canada :

• reconnaisse le rôle clé que joue le Réseau de transition des vétérans dans le soutien en matière de santé mentale aux vétérans;
• confirme le statut du Réseau de transition des vétérans comme fournisseur de services autorisé auprès du ministère;
• rétablisse l’entente permettant que le coût des traitements soit défrayé par le ministère pour les vétérans qu’il réfère au programme.

Nul ne peut prédire ce qu’il adviendra de la pandémie au cours des prochains mois. Tout dépend d’un grand nombre de variables dont le risque lié au relâchement des mesures de confinement, le rythme de la campagne de vaccination, l’évolution des variants du virus, etc. L’humanité tout entière retient son souffle dans l’attente de réponses définitives à ces incertitudes. Comme le gouvernement devra le faire dans le cas où les sources de revenus des entreprises canadiennes continueraient de se tarir advenant une prolongation de la pandémie, il devra également continuer de soutenir les organismes qui complètent le travail par lequel ACC vient en aide aux vétérans. Comme l’a dit M^me Brimson, « si beaucoup de ces organismes de base venaient à disparaître, je ne pense pas, en toute franchise, que le gouvernement fédéral pourrait nous remplacer[44]. » En raison du fait qu'il y aura clairement un retard après la pandémie dans la capacité des groupes de vétérans à reprendre leurs activités normales, un net ralentissement de la capacité de collecte de fonds et des difficultés à remplacer d’autres événements qui généraient des revenus, le Comité recommande :

Recommandation 7

Que le gouvernement du Canada prolonge l’aide accordée par l’entremise du Fonds d’urgence en appui aux organisations de vétérans dans le cas où ces organisations se verraient dans l’impossibilité de reprendre leurs activités habituelles en 2021.

Recommandation 8

Qu'Anciens Combattants Canada accorde immédiatement un soutien aux petites organisations de vétérans entièrement bénévoles, comme les Vétérans canadiens de la guerre du Golfe persique, par le biais du Fonds d'aide d'urgence aux organisations de vétérans, grâce à un processus de demande simple.

Il est vraisemblable que plusieurs organisations continueront d’éprouver des difficultés après la pandémie puisqu’elles devront trouver des manières de compenser les pertes de revenus subies durant de nombreux mois. Comme l’a dit M. Booth :

Les programmes nous ont permis de surnager. […] Juste avant le début de novembre, nous sommes tombés à 4,2 mois de réserve de fonds de fonctionnement, ce qui signifie que nous ne survivrons pas jusqu'à Pâques. Notre organisation a 10 ans, elle est la plus grande fondation nationale pour les militaires au Canada. Si elle devait fermer ses portes d’ici le printemps, les conséquences seraient lourdes pour les anciens combattants qu'elle sert[45].

À cet égard, le Fonds pour le bien-être des vétérans et de leur famille pourrait s’avérer une ressource précieuse. Il demeure toutefois limité au financement de projets et non à la couverture des dépenses de fonctionnement. M. Booth en a vanté les mérites :

Il s’agit d’une aide que les organismes d’anciens combattants de partout au Canada peuvent demander. Ils distribuent ce qui reste des 3,5 millions de dollars du Fonds d'urgence à l'appui des organismes de vétérans, mais de façon continue. Je sais qu’à mesure que le gouvernement avance de l’argent chaque année, il y a toujours des pressions budgétaires, mais la nature permanente du fonds pour le bien-être revêt, non seulement pour la Fondation La patrie gravée sur le cœur, mais aussi pour de nombreux organismes d’anciens combattants, une importance cruciale[46].

Le Comité recommande donc :

Recommandation 9

Qu'Anciens Combattants Canada entreprenne des évaluations régulières de la santé financière des organisations de vétérans, à partir de juin et décembre 2021, et en juin et décembre 2022, améliore ses programmes d'aide, y compris le Fonds pour le mieux-être des vétérans et de leur famille, et les rende disponibles après la pandémie.

Pour la plupart des organisations dont les représentants ont témoigné dans le cadre de cette étude, la pandémie fut également l’occasion d’une réflexion sur le fonctionnement de ces organismes et sur leur avenir. Plusieurs desservent une population vieillissante de vétérans et dépendent de l’implication bénévole des aînés. Cela entraîne une baisse de revenus et nécessite des stratégies innovatrices[47]. Selon M^me Brimson, de la 427^e Escadre :

Oui, nous pourrions survivre, mais je pense que la pandémie a été l’occasion de mieux concentrer nos efforts, de regarder la situation de plus près et de prendre conscience, tout en nous occupant, bien entendu, des urgences du moment, de la nécessité de planifier sur un horizon d’un ou deux ans et d’établir des partenariats avec des groupes locaux et nationaux.

Oui, nous pourrions survivre, mais je pense qu’il était temps de faire le point et de jeter sur nous-mêmes un regard sans complaisance[48].

Les membres du Comité ont confiance que les organisations de vétérans sauront trouver les moyens nécessaires pour sortir plus fortes de cette crise. Du même souffle, ils veilleront à ce que le gouvernement du Canada soit là pour les appuyer quand le besoin se fera sentir.

Conclusion

Peu importe qu’elles desservent principalement les vétérans des conflits traditionnels ou ceux des conflits plus récents, les organisations de vétérans jouent un rôle essentiel dans le maintien du tissu social du Canada. Les services qu’elles fournissent sont une extension du devoir que les Canadiens se sont engagés à remplir à l’égard des vétérans. Comme beaucoup d’autres organisations sans but lucratif, elles ont été confrontées à des difficultés financières graves et soudaines à cause de la pandémie de COVID‑19.

Pour la première fois de son histoire, la Légion royale canadienne a été forcée de demander de l’aide afin de sauver ses 1 381 filiales dont plusieurs ont dû fermer leurs portes de manière définitive. Les 61 unités où se regroupent les 13 000 membres d’ANAVETS, la plus ancienne organisation de vétérans au Canada, se sont retrouvées face à des difficultés financières qui menaçaient leur existence. Les clubs de vétérans de la Marine et de l’Aviation, créés après la deuxième guerre mondiale, qui entretiennent des édifices patrimoniaux, parrainent des organisations locales et servent de point de ralliement pour les vétérans traditionnels, ont été placés devant des difficultés similaires.

Les organisations mises sur pied pour répondre aux besoins particuliers des vétérans des conflits plus récents ont dû, en quelques mois, réinventer leurs modes de fonctionnement et remettre en question leur capacité à livrer certains éléments essentiels de leur mandat. Plusieurs de ces organisations, comme La Fondation la Patrie gravée sur le cœur, VETS Canada, le Réseau de transition des vétérans et la Multifaith Housing Initiative, sont des partenaires d’Anciens Combattants Canada depuis de nombreuses années. Elles complètent la mission du ministère sur des aspects qu’il ne serait pas en mesure d’accomplir advenant leur disparition.

Certaines de ces organisations ont pu, mieux que d’autres, tirer profit des programmes mis en place par le gouvernement du Canada pour contrer les effets de la pandémie. Toutefois, la structure de la plupart de ces organisations, qui repose sur l’implication de bénévoles, s’est avérée mal adaptée aux critères d’admissibilité de plusieurs de ces programmes.

C’est pourquoi la création du Fonds d’urgence à l’appui des organisations de vétérans a été accueillie comme une bouée de sauvetage lancée par le gouvernement. Si certains ont déploré que ce financement soit arrivé trop tard, les centaines de filiales de la Légion qui en ont profité, toutes les unités d’ANAVETS, les clubs de vétérans et les autres organisations qui pourront continuer de venir en aide aux vétérans, ont apprécié de pouvoir respirer plus à l’aise.

Tant qu’il restera impossible d’annoncer la fin définitive de la pandémie, la santé financière des organisations de vétérans demeurera fragile, comme celle d’innombrables autres organisations et celle de l’économie canadienne dans son ensemble. Bien qu’elle paraisse interminable, cette crise prendra fin et les problèmes qu’elle engendre sont temporaires. C’est pourquoi il est essentiel que le gouvernement du Canada s’assure que, lorsque ce cauchemar sera terminé, les organisations de vétérans seront debout et pourront se remettre à contribuer comme elles l’ont toujours fait, au bien-être de ceux et celles qui ont choisi de tout risquer pour que nous soyons plus libres, plus prospères et plus heureux.