CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 20 octobre 2020 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité consacre huit réunions à l’étude sur les répercussions de la pandémie de COVID-19 sur le système d’immigration, attendu que :
a. le Comité entende des témoins pendant les six premières réunions tenues dans le cadre de l’étude;
b. le Comité entende six ou sept témoins par réunions et que les témoins soient divisés en deux séances d’une heure par réunion;
c. les membres fassent parvenir au greffier du Comité une liste des témoins qu’ils souhaitent entendre au plus tard le lundi 26 octobre 2020 à 16 heures;
d. le Comité invite le ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté et de hauts fonctionnaires à comparaître pendant l’une des réunions, une fois les témoignages des témoins terminés;
e. la commission procède à l'examen des instructions aux analystes pour la rédaction d’un projet de rapport pendant une heure lors d'une réunion subséquante après la comparution du ministre et des hauts fonctionnaires, à condition que le temps qu’il reste pendant cette réunion soit utilisé pour commencer ou reprendre une autre étude;
f. le Comité examine l’adoption d’un projet de rapport pendant une réunion, à condition que toutes réunions additionnelles requises pour étudier le projet de rapport ne fassent pas partie des huit réunions de l’étude.
Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité soit adopté.
Chantal Munger, Santa Ono, Chantal Dube et Sayed Farhan Ali font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 34, la réunion est suspendue.
À 16 h 38, la réunion reprend.
Chantal Desloges, David Ojo et David Poon font des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu, — Que les témoins peuvent soumettre des présentations complémentaires par écrit dans le cadre de cette étude lorsqu'ils n'ont pas pu faire toutes représentations souhaitées dans le cadre de leur témoignage.
À 17 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,