CHPC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Avis de convocation Modifié
Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
44e législature, 1re session
Réunion 54
Le vendredi 18 novembre 2022, 13 heures à 15 heures
Webdiffusion
Étude article par article
Section modifiée
Témoins
Ministère du Patrimoine canadien
Thomas Owen Ripley, sous-ministre adjoint délégué, Affaires culturelles
Michel Sabbagh, directeur général de la Radiodiffusion, du droit d’auteur et du marché créatif
Joelle Paré, directrice par intérim, Politique législative et du marché
Frederick Matern, gestionnaire, Politique législative et du marché
La greffière du Comité
Aimée Belmore (613-947-6729)
2022-11-16 10 h 3