SJUS Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
À 11 h 44, la réunion est suspendue.
À 11 h 52, la réunion reprend.
Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité, qui se lit comme suit, soit adopté :
1. Que la réunion du lundi 7 octobre soit annulée.
2. Que, en lien avec la réunion du jeudi 10 octobre 2024, le Comité entende le parrain du projet de loi C-270 pour la première heure de la réunion et procède ensuite à l’étude de son ébauche de rapport sur l’Islamophobie pour le reste de la séance.
À 12 h 9, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Sous-comité,