Publications de la Chambre

Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.

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Journaux

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44^e LÉGISLATURE, 1^re SESSION

Journaux N^o 354A Le mercredi 16 octobre 2024

États et rapports déposés auprès du Greffier de la Chambre

Conformément à l'article 32(1) du Règlement, des documents remis au greffier de la Chambre sont déposés à la Chambre comme suit :

— par M^me Qualtrough (ministre des Sports et de l’Activité physique) — Réponse du gouvernement, conformément à l'article 109 du Règlement, au 12^e rapport du Comité permanent du patrimoine canadien, « La pratique sécuritaire du sport au Canada » (document parlementaire n^o 8510-441-473), présenté à la Chambre le mercredi 19 juin 2024. — Document parlementaire n^o 8512-441-473.

— par M^me Sudds (ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social) — Réponse du gouvernement, conformément à l'article 109 du Règlement, au 25^e rapport du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, « Promouvoir et encourager le bénévolat intergénérationnel » (document parlementaire n^o 8510-441-476), présenté à la Chambre le mercredi 19 juin 2024. — Document parlementaire n^o 8512-441-476.