Publications de la Chambre
Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.
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| 44e LÉGISLATURE, 1re SESSION | |
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JournauxNo 354A (Non révisé) Le mercredi 16 octobre 2024 |
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| États et rapports déposés auprès du Greffier de la Chambre |
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Conformément à l'article 32(1) du Règlement, un document remis au greffier de la Chambre est déposé à la Chambre comme suit : |
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— par Mme Qualtrough (ministre des Sports et de l’Activité physique) — Réponse du gouvernement, conformément à l'article 109 du Règlement, au 12e rapport du Comité permanent du patrimoine canadien, « La pratique sécuritaire du sport au Canada » (document parlementaire no 8510-441-473), présenté à la Chambre le mercredi 19 juin 2024. — Document parlementaire no 8512-441-473. |
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— par Mme Sudds (ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social) — Réponse du gouvernement, conformément à l'article 109 du Règlement, au 25e rapport du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, « Promouvoir et encourager le bénévolat intergénérationnel » (document parlementaire no 8510-441-476), présenté à la Chambre le mercredi 19 juin 2024. — Document parlementaire no 8512-441-476. |