SOUS-COMITÉ DU TRANSPORT DU GRAIN
35e Législature - 1re Session
Témoignages du comité
Le texte des Témoignages du comité, soit une transcription littérale de tout ce qui s'est dit lors de la séance du comité, fait le lien en alternance avec l'autre langue officielle à intervalles réguliers au moyen du symbole
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- Réunion 28 - 06 décembre, 1995
- Réunion 27 - 29 novembre, 1995
- Réunion 23 - 15 juin, 1995
- Réunion 22 - 08 juin, 1995
- Réunion 21 - 08 juin, 1995
- Réunion 20 - 07 juin, 1995
- Réunion 19 - 06 juin, 1995
- Réunion 18 - 01 juin, 1995
- Réunion 17 - 31 mai, 1995
- Réunion 16 - 30 mai, 1995
- Réunion 15 - 18 mai, 1995
- Réunion 14 - 17 mai, 1995
- Réunion 13 - 16 mai, 1995
- Réunion 12 - 04 mai, 1995
- Réunion 11 - 03 mai, 1995
- Réunion 10 - 02 mai, 1995
- Réunion 09 - 27 avril, 1995
- Réunion 08 - 27 avril, 1995
- Réunion 07 - 26 avril, 1995
- Réunion 06 - 25 avril, 1995
Procès-verbaux du comité
Un fascicule des Procès-verbaux, comprend le compte rendu officiel de plusieurs séances du comité. Un fascicule peut renfermer les éléments suivants: une page couverture sur laquelle figurent la table des matières, la date des réunions et les sujets débattus, les procès-verbaux de ces réunions, la liste des témoins, l'ordre de renvoi et, parfois, le ou les rapport(s) présenté(s) à la Chambre.Les numéros de séances au début des Procés-verbaux comportent des renvois aux Témoignages correspondants des réunions.
Site Web du Parlement du Canada
Dernière mise à jour : le 13 septembre 1996