Études
Chemins de fer
: enjeux et opportunités pour l'agriculture canadienne
Première réunion prévue : Mardi 19 novembre 2024
Transfert intergénérationnel des exploitations agricoles et nouveaux entrants
Première réunion prévue : Mardi 5 novembre 2024
Priorités du secteur agricole
Première réunion prévue : Mardi 29 octobre 2024
Impact des ajustements à la frontière pour le carbone et de la réciprocité des normes sur l'agriculture canadienne
Dernière réunion : Jeudi 10 octobre 2024
Enjeux relatifs au secteur horticole
Dernière réunion : Mardi 11 juin 2024
Rapport 20 - Améliorer la résilience du secteur horticole canadien
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 juin 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 10 octobre 2024
Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Dernière réunion : Jeudi 30 mai 2024
Rapport 19
Présenté à la Chambre : Vendredi 31 mai 2024
Efforts de stabilisation du prix des aliments
Dernière réunion : Mardi 30 avril 2024
Rapport 18 - Un appel à l’action : Comment le gouvernement et l’industrie peuvent lutter contre la volatilité des prix alimentaires
Adopté par la Chambre : Mardi 24 septembre 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 19 septembre 2024
Projet de loi C-355, Loi visant à interdire l’exportation par voie aérienne de chevaux destinés à l’abattage et apportant des modifications connexes à certaines lois
Dernière réunion : Jeudi 18 avril 2024
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Lundi 29 avril 2024
Exigences concernant les dispositifs de consignation électronique et le transport des animaux
Dernière réunion : Lundi 4 décembre 2023
Rapport 16 - Trouver l'équilibre : exigences concernant les dispositifs de consignation électronique ayant une incidence sur le transport des animaux
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 8 avril 2024
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Dernière réunion : Jeudi 30 novembre 2023
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Jeudi 7 décembre 2023
Mesures de préparation en matière de biosécurité animale
Dernière réunion : Lundi 27 novembre 2023
Rapport 15 - Se protéger contre les risques à la biosécurité animale : Bilan de l'état de préparation du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 9 avril 2024
Apport environnemental du secteur agricole
Dernière réunion : Jeudi 19 octobre 2023
Rapport 13 - Les gardiens de la terre : Un examen de la contribution de l'agriculture canadienne à l'environnement
Présenté à la Chambre : Lundi 6 novembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 29 février 2024
Projet de loi C-275, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux (biosécurité dans les exploitations agricoles)
Dernière réunion : Lundi 16 octobre 2023
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 octobre 2023
Projet de loi C-280, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (fiducie réputée — fruits et légumes périssables)
Dernière réunion : Mercredi 21 juin 2023
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 septembre 2023
Inflation du prix des aliments
Dernière réunion : Lundi 5 juin 2023
Rapport 10 - L'abordabilité de l'épicerie : un examen de l'augmentation du coût des aliments au Canada
Adopté par la Chambre : Mercredi 7 février 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 5 octobre 2023
Fermeture de l'usine de transformation d'Olymel à Vallée-Jonction
Dernière réunion : Lundi 5 juin 2023
Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Dernière réunion : Mercredi 17 mai 2023
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2023
Insécurité alimentaire mondiale
Dernière réunion : Lundi 27 mars 2023
Rapport 8 - Nourrir le monde : Renforcer la capacité du Canada à répondre aux enjeux d’insécurité alimentaire dans le monde
Présenté à la Chambre : Mardi 18 avril 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Décret de remise visant des marchandises de l'Ukraine
Dernière réunion : Mercredi 8 février 2023
Projet de loi S-227, Loi instituant la Journée canadienne de l’alimentation
Dernière réunion : Mercredi 14 décembre 2022
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 février 2023
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Dernière réunion : Mercredi 7 décembre 2022
Projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre
Dernière réunion : Lundi 14 novembre 2022
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 23 novembre 2022
Micro-culture du cannabis et la culture du chanvre
Dernière réunion : Lundi 20 juin 2022
Chaîne d’approvisionnement agricole et agroalimentaire
Dernière réunion : Lundi 30 mai 2022
Rapport 5 - Confronter les défis urgents et bâtir la résilience de la chaîne d’approvisionnement alimentaire canadienne
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022
Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2022
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mardi 31 mai 2022
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2022
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Lundi 21 mars 2022
Barrages illégaux aux postes frontaliers du Canada
Dernière réunion : Lundi 14 février 2022
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mardi 15 février 2022
Capacité de transformation
Dernière réunion : Jeudi 16 décembre 2021
Rapport 1 - Possibilités de croissance : Renforcer la capacité de transformation alimentaire au Canada pour assurer la sécurité alimentaire et les exportations
Adopté par la Chambre : Mercredi 31 janvier 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 2 juin 2022
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 10 octobre 2024
Séance d’information sur la situation actuelle de l’influenza aviaire H5N1 aux États-Unis
Dernière réunion : Mardi 21 mai 2024
Séance d'information avec le légiste et conseiller parlementaire sur l'étude des efforts de stabilisation du prix des aliments
Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2023
Séance d'information sur l'état d'avancement de l'effort de rétablissement après les inondations en Colombie-Britannique
Dernière réunion : Lundi 31 janvier 2022
Séance d'information sur la suspension intérimaire de la certification de toutes les pommes de terre en provenance de l'Île-du-Prince-Édouard vers les États-Unis
Dernière réunion : Mardi 21 décembre 2021
Élection à la présidence
Dernière réunion : Jeudi 16 décembre 2021
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Jeudi 16 décembre 2021