Études
Bateaux délaissés et abandonnés
Dernière réunion : Lundi 18 novembre 2024
Examen de la Loi sur les pêches
Dernière réunion : Lundi 4 novembre 2024
Effets de la réouverture de la pêche à la morue à Terre-Neuve et Labrador et au Québec
Dernière réunion : Lundi 4 novembre 2024
Portefeuille et priorités du ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Mercredi 23 octobre 2024
Barèmes utilisés par le ministère des Pêches et des Océans pour fixer les quotas de pêches au sébaste
Dernière réunion : Lundi 21 octobre 2024
Viabilité de la population des stocks de saumon du Yukon
Dernière réunion : Mercredi 9 octobre 2024
Rapport 17 - Défis liés à la durabilité des stocks de saumon du Yukon
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 octobre 2024
Pêche illégale, non déclarée et non réglementée
Dernière réunion : Lundi 16 septembre 2024
Rapport 16 - Atténuer les dommages aux stocks de poissons canadiens causés par la pêche illégale, non déclarée et non réglementée
Présenté à la Chambre : Jeudi 3 octobre 2024
Mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024
Dernière réunion : Jeudi 13 juin 2024
Rapport 14 - Fermeture de la saison de la pêche à la civelle de 2024
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 mai 2024
Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Jeudi 9 mai 2024
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Mardi 28 mai 2024
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Jeudi 21 mars 2024
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Mardi 5 décembre 2023
Impacts écosystémiques et gestion des populations de pinnipèdes
Dernière réunion : Mardi 21 novembre 2023
Rapport 12 - Les impacts écosystémiques et la gestion des populations de pinnipèdes
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 11 avril 2024
Investissements étrangers et concentration des entreprises en matière de permis et de quotas de pêche
Dernière réunion : Mardi 21 novembre 2023
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 11 avril 2024
Répartition des ressources à la Commission des pêcheries des Grands Lacs
Dernière réunion : Mardi 7 novembre 2023
Rapport 11 - Rétablir la pleine responsabilité en matière de ressources et de gouvernance pour la Commission des pêcheries des Grands Lacs
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 novembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 22 mars 2024
Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Lundi 27 mars 2023
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 mars 2023
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans et crédit 1c sous la rubrique Office de commercialisation du poisson d'eau douce
Dernière réunion : Lundi 27 mars 2023
Baleine noire de l’Atlantique Nord
Dernière réunion : Lundi 20 mars 2023
Rapport 10 - Protection et coexistence de la baleine noire de l’Atlantique Nord au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 18 avril 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Répercussions de l'ouragan Fiona et de la crise climatique sur le Canada atlantique
Dernière réunion : Lundi 20 mars 2023
Sciences au ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Lundi 13 février 2023
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 20 juin 2023
Fermeture de la pêche au maquereau dans le Canada atlantique et le golfe du Saint-Laurent
Dernière réunion : Lundi 13 février 2023
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Vendredi 2 décembre 2022
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022
Déversements de conteneurs de cargaison maritimes
Dernière réunion : Mardi 27 septembre 2022
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 1 février 2023
Traçabilité du poisson et des produits de la mer
Dernière réunion : Mardi 7 juin 2022
Rapport 5 - Traçabilité et étiquetage du poisson et des produits de la mer
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022
Règlement sur la pêche au capelan qui entrave les activités de pêches à la fascine dans la région de Charlevoix au Québec
Dernière réunion : Mercredi 13 avril 2022
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Dernière réunion : Jeudi 24 mars 2022
Systèmes de contrôle et d’atténuation des inondations en Colombie-Britannique
Dernière réunion : Mardi 22 mars 2022
État du saumon du Pacifique
Dernière réunion : Mardi 1 février 2022
Rapport 4 - Saumon du Pacifique : assurer la santé à long terme des populations sauvages et des pêches connexes
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Conséquences de l’augmentation rapide de la population de bar rayé dans la rivière Miramichi et le golfe du Saint-Laurent
Dernière réunion : Jeudi 20 janvier 2022
Rapport 1 - Population de bar rayé dans le sud du golfe du Saint-Laurent et la rivière Miramichi : atteindre un équilibre délicat
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable
Dernière réunion : Jeudi 20 janvier 2022
Rapport 2 - Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Mi’kmaq et des Malécites visant à assurer une subsistance convenable
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Espèces aquatiques envahissantes
Dernière réunion : Jeudi 20 janvier 2022
Rapport 3 - Espèces aquatiques envahissantes : une priorité nationale
Débattu à la Chambre : Mardi 3 mai 2022
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 7 octobre 2024
Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier les inquiétudes au sujet de la pêche à la civelle en Nouvelle-Écosse
Dernière réunion : Jeudi 8 février 2024
Séance d'information du Commissaire à l'environnement et au développement durable - Automne 2023 - Rapport 9 — La surveillance des prises de pêche maritime - Pêches et Océans Canada
Dernière réunion : Mardi 6 février 2024
Séance d'information sur le mandat de la ministre et les questions relatives à son ministère
Dernière réunion : Jeudi 26 octobre 2023
Séance d'information sur le rapport 21 de la 42e législature intitulé « Les pêches sur la côte Ouest : Partager les risques et les retombées »
Dernière réunion : Lundi 12 juin 2023
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2022
Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier le règlement sur la pêche au capelan qui entrave les activités de pêches à la fascine dans la région de Charlevoix au Québec
Dernière réunion : Jeudi 7 avril 2022
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2021