Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
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Études

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.
Dernière réunion : Mercredi 11 décembre 2024
Dernière réunion : Lundi 18 novembre 2024
Dernière réunion : Lundi 20 mars 2023
Rapport 10 - Protection et coexistence de la baleine noire de l’Atlantique Nord au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 18 avril 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Dernière réunion : Lundi 13 février 2023
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 20 juin 2023
Dernière réunion : Mardi 27 septembre 2022
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 1 février 2023
Dernière réunion : Mardi 7 juin 2022
Rapport 5 - Traçabilité et étiquetage du poisson et des produits de la mer
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022
Dernière réunion : Mardi 1 février 2022
Rapport 4 - Saumon du Pacifique : assurer la santé à long terme des populations sauvages et des pêches connexes
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Dernière réunion : Lundi 7 octobre 2024
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2022
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2021